DISCUSSION GENERALE
- Corinne IMBERT :
p. 7852 et suivantes (texte intégral du JO) - Véronique GUILLOTIN :
p. 7852 et suivantes (texte intégral du JO) - Khalifé KHALIFÉ :
p. 7852 et suivantes (texte intégral du JO) - Sonia DE LA PROVÔTÉ :
p. 7852 et suivantes (texte intégral du JO) - Stéphanie RIST :
p. 7852 et suivantes (texte intégral du JO) - Philippe BAPTISTE :
p. 7852 et suivantes (texte intégral du JO) - Céline BRULIN :
p. 7852 et suivantes (texte intégral du JO) - Anne SOUYRIS :
p. 7852 et suivantes (texte intégral du JO) - Raphaël DAUBET :
p. 7852 et suivantes (texte intégral du JO) - Anne-Sophie ROMAGNY :
p. 7852 et suivantes (texte intégral du JO) - Marie-Claude LERMYTTE :
p. 7852 et suivantes (texte intégral du JO) - Bruno ROJOUAN :
p. 7852 et suivantes (texte intégral du JO) - Solanges NADILLE :
p. 7852 et suivantes (texte intégral du JO) - Émilienne POUMIROL :
p. 7852 et suivantes (texte intégral du JO) - Nadia SOLLOGOUB :
p. 7852 et suivantes (texte intégral du JO) - Marie-Do AESCHLIMANN :
p. 7852 et suivantes (texte intégral du JO) - David ROS :
p. 7852 et suivantes (texte intégral du JO)
DISCUSSION DES ARTICLES
Article 1er
(instauration d'une voie unique d'accès aux études de santé)- Anne SOUYRIS :
p. 7866 et suivantes (texte intégral du JO) - Véronique GUILLOTIN :
p. 7866 et suivantes (texte intégral du JO) - Philippe BAPTISTE :
p. 7866 et suivantes (texte intégral du JO) - Émilienne POUMIROL :
p. 7866 et suivantes (texte intégral du JO)
Article additionnel après l'article 1er - Amendement n° 7
(demande de rapport relatif à la mise en place d'écoles normales des métiers de la santé)- Anne SOUYRIS :
p. 7868 (texte intégral du JO) - Véronique GUILLOTIN :
p. 7868 (texte intégral du JO) - Philippe BAPTISTE :
p. 7868 (texte intégral du JO)
Article 2
(expérimentation d'un accès direct aux études de pharmacie)- Céline BRULIN :
p. 7868 et suivantes (texte intégral du JO) - Corinne BOURCIER :
p. 7868 et suivantes (texte intégral du JO) - Émilienne POUMIROL :
p. 7868 et suivantes (texte intégral du JO) - Véronique GUILLOTIN :
p. 7868 et suivantes (texte intégral du JO) - Philippe BAPTISTE :
p. 7868 et suivantes (texte intégral du JO) - Corinne IMBERT :
p. 7868 et suivantes (texte intégral du JO) - Marie-Claude LERMYTTE :
p. 7868 et suivantes (texte intégral du JO)
Article additionnel après l'article 2 - Amendement n° 3
(retrait des inscriptions en instituts de formation en soins infirmiers de la procédure Parcoursup)- Céline BRULIN :
p. 7871 (texte intégral du JO) - Véronique GUILLOTIN :
p. 7871 (texte intégral du JO) - Philippe BAPTISTE :
p. 7871 (texte intégral du JO)
Article 3
(extension et renforcement des options santé)- Émilienne POUMIROL :
p. 7871 et suivantes (texte intégral du JO) - Véronique GUILLOTIN :
p. 7871 et suivantes (texte intégral du JO) - Philippe BAPTISTE :
p. 7871 et suivantes (texte intégral du JO)
Article additionnel après l'article 3 - Amendement n° 4
(demande de rapport sur les conditions de stage et de rémunération des internes et des externes en médecine)- Céline BRULIN :
p. 7872 et suivantes (texte intégral du JO) - Véronique GUILLOTIN :
p. 7872 et suivantes (texte intégral du JO) - Stéphanie RIST :
p. 7872 et suivantes (texte intégral du JO)
Article additionnel après l'article 3 - Amendement n° 9
(demande de rapport sur les violences sexistes et sexuelles dans les formations en santé)- Anne SOUYRIS :
p. 7873 et suivantes (texte intégral du JO) - Véronique GUILLOTIN :
p. 7873 et suivantes (texte intégral du JO) - Philippe BAPTISTE :
p. 7873 et suivantes (texte intégral du JO)
Article 4
(territorialisation des procédures de répartition des postes d'internat et d'affectation des internes)- Khalifé KHALIFÉ :
p. 7874 (texte intégral du JO) - Stéphanie RIST :
p. 7874 (texte intégral du JO)
Article 5
(statuts applicables aux maîtres de stage universitaires en médecine, maïeutique, odontologie et pharmacie)- Émilienne POUMIROL :
p. 7874 et suivantes (texte intégral du JO) - Khalifé KHALIFÉ :
p. 7874 et suivantes (texte intégral du JO) - Stéphanie RIST :
p. 7874 et suivantes (texte intégral du JO)
Article additionnel après l'article 5 - Amendements n° 11 et n° 23
(inclusion d'un enseignement à la déontologie médicale dans la formation du troisième cycle de médecine)- Marie-Do AESCHLIMANN :
p. 7875 et suivantes (texte intégral du JO) - Khalifé KHALIFÉ :
p. 7875 et suivantes (texte intégral du JO) - Stéphanie RIST :
p. 7875 et suivantes (texte intégral du JO)
Article 6
(faciliter la mise en œuvre de la réforme du troisième cycle de médecine générale)- Émilienne POUMIROL :
p. 7876 et suivantes (texte intégral du JO) - Khalifé KHALIFÉ :
p. 7876 et suivantes (texte intégral du JO) - Stéphanie RIST :
p. 7876 et suivantes (texte intégral du JO)
Article additionnel après l'article 6 - Amendements n° 18 et n° 19
(possibilité pour les médecins titulaire d'un diplôme d'études spécialisées d'accéder à une autre spécialité médicale par le biais d'une validation partielle des acquis de formation et d'expérience)- Émilienne POUMIROL :
p. 7877 et suivantes (texte intégral du JO) - Khalifé KHALIFÉ :
p. 7877 et suivantes (texte intégral du JO) - Stéphanie RIST :
p. 7877 et suivantes (texte intégral du JO)
Intitulé du chapitre
- Khalifé KHALIFÉ :
p. 7878 (texte intégral du JO) - Stéphanie RIST :
p. 7878 (texte intégral du JO)
Article additionnel avant l'article 7 - Amendements n° 25
(amendement de coordination légistique concernant les collectivités d'outre-mer)- Khalifé KHALIFÉ :
p. 7878 et suivantes (texte intégral du JO) - Stéphanie RIST :
p. 7878 et suivantes (texte intégral du JO)
EXPLICATIONS DE VOTE SUR L'ENSEMBLE
- Émilienne POUMIROL :
p. 7879 (texte intégral du JO)