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Les résumés des débats
Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante :
Article 6 bis (Archives)
P. 3995 et suivantes (texte intégral du JO)Article 6 ter (État des lieux des connaissances sur les essais nucléaires en Algérie)
P. 3996 et suivantes (texte intégral du JO)
