Interventions de Mme Pascale GRUNY (mardi 9 mars 2021)

Séance du mardi 9 mars 2021

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Questions orales

• Intervention 3

Question orale sans débat sur le financement des travaux de la route nationale 135

• Intervention 4
• Intervention 5

Question orale sans débat relative à la Concession Bleue Lorraine et aux impacts de la réforme du code minier

• Intervention 6
• Intervention 7
• Intervention 8

Question orale sans débat sur les difficultés quant à la mise en œuvre du décret du 5 mars 2019 relatif aux aires de grand passage

• Intervention 9
• Intervention 10
• Intervention 11
• Intervention 12

Question orale sans débat relative à l'indemnisation des propriétaires victimes des épisodes de sécheresse-réhydratation survenus en Sarthe

• Intervention 13
• Intervention 14
• Intervention 15

Question orale sans débat sur l'affectation d'une partie des crédits verts européens à la rénovation des réseaux d'assainissement

• Intervention 16
• Intervention 17
• Intervention 18

Question orale sans débat relative à la relance des trains de nuit en France

• Intervention 19
• Intervention 20
• Intervention 21

Question orale sans débat sur l'entretien des joints de ponts-routes

• Intervention 22
• Intervention 23

Question orale sans débat relative au manque de communication de la SNCF envers les maires

• Intervention 24
• Intervention 25
• Intervention 26

Question orale sans débat sur le transfert de pleine propriété de la ligne des chemins de fer de Provence

• Intervention 27
• Intervention 28
• Intervention 29

Question orale sans débat relative à la desserte ferroviaire de la Bretagne

• Intervention 30
• Intervention 31
• Intervention 32

Question orale sans débat sur le projet Hercule et l'avenir des concessions du Lot et de la Truyère

• Intervention 33
• Intervention 34
• Intervention 35

Question orale sans débat relative aux pouvoirs des élus en matière d'implantation d'infrastructures de production d'énergie

• Intervention 36
• Intervention 37
• Intervention 38
• Intervention 39

Question orale sans débat sur le maintien de l'aide couplée ovine

• Intervention 40
• Intervention 41
• Intervention 42
• Intervention 43

Question orale sans débat relative au phosmet

• Intervention 44
• Intervention 45
• Intervention 46

Question orale sans débat sur le positionnement territorial des délégués départementaux aux droits des femmes

• Intervention 47
• Intervention 48
• Intervention 49
• Intervention 50
• Intervention 51

Question orale sans débat relative à l'organisation des cérémonies funéraires dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire

• Intervention 52
• Intervention 53
• Intervention 54

Question orale sans débat sur l'éligibilité de la ville de Charleville-Mézières à la dotation politique de la ville

• Intervention 55
• Intervention 56
• Intervention 57
• Intervention 58

Question orale sans débat relative au schéma de vaccination contre la covid-19 par les pharmaciens

• Intervention 59
• Intervention 60
• Intervention 61
• Intervention 62

Question orale sans débat sur l'inscription de la commune de Loireauxence en zone d'intervention prioritaire

• Intervention 63
• Intervention 64
• Intervention 65

Question orale sans débat relative à l'arrangement de reconnaissance mutuelle entre la France et le Québec relatif aux masseurs-kinésithérapeutes

• Intervention 66
• Intervention 67
• Intervention 68

Question orale sans débat sur l'insécurité dans l'Essonne

• Intervention 69
• Intervention 70
• Intervention 71

Question orale sans débat relative au référentiel national de défense extérieure contre l'incendie

• Intervention 72
• Intervention 73
• Intervention 74

Question orale sans débat sur les personnels des services de soins infirmiers à domicile et dans les autres établissements

• Intervention 75
• Intervention 76
• Intervention 77
• Intervention 78

Question orale sans débat relative à la suppression de la greffe cardiaque à l'hôpital Henri-Mondor de Créteil

• Intervention 79
• Intervention 80
• Intervention 81

Question orale sans débat sur la réglementation des stages de survie

• Intervention 82
• Intervention 83
• Intervention 84

Question orale sans débat relative au regroupement pédagogique intercommunal et à la fermeture de classes en milieu rural

• Intervention 85
• Intervention 86
• Intervention 87

Question orale sans débat sur l'allocation budgétaire de l'aide publique au développement pour la distribution du vaccin contre la covid-19

• Intervention 88
• Intervention 89
• Intervention 90

Question orale sans débat relative aux difficultés économiques des centres culturels sous statut d'établissement public à caractère industriel et commercial

• Intervention 91
• Intervention 92
• Intervention 93

Question orale sans débat sur la situation des parents séparés ou divorcés dont l'un des enfants est handicapé

• Intervention 94
• Intervention 95
• Intervention 96
• Intervention 97

Question orale sans débat relative au nombre de places disponibles au sein des instituts médico-éducatifs

• Intervention 98
• Intervention 99
• Intervention 100

Question orale sans débat sur la double imposition des frontaliers français placés en chômage partiel en Allemagne

• Intervention 101
• Intervention 102
• Intervention 103

Question orale sans débat relative au seuil de dispense des procédures de marchés publics

• Intervention 104
• Intervention 105
• Intervention 106
• Intervention 107

Question orale sans débat sur la compensation de la suppression de la taxe d'habitation pour les syndicats intercommunaux à vocation multiple

• Intervention 108
• Intervention 109
• Intervention 110

Question orale sans débat relative aux cyberattaques visant les collectivités de l'Oise

• Intervention 111
• Intervention 112
• Intervention 113

Fin de section

• Intervention 114

PROPOSITION DE LOI RELATIVE AU MONDE COMBATTANT n° 2022-297 (dossier législatif)

• Intervention 115

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.