Interventions de M. Alain MARC (mardi 2 décembre 2025)

Séance du mardi 2 décembre 2025

• Intervention 1

Questions orales sans débat

• Intervention 2

Question orale sans débat sur les mandataires judiciaires à la protection des majeurs

• Intervention 3
• Intervention 4
• Intervention 5

Question orale sans débat sur le calcul de l'allocation différentielle dans le cadre d'un congé parental d'une famille frontalière

• Intervention 6
• Intervention 7
• Intervention 8

Question orale sans débat sur le manque de moyens de la banque alimentaire

• Intervention 9
• Intervention 10

Question orale sans débat sur l'accompagnement des enfants orphelins à la suite d'un homicide conjugal

• Intervention 11
• Intervention 12
• Intervention 13

Question orale sans débat sur la prise en compte du champ visuel pour l'attribution du forfait cécité dans le cadre de la prestation de compensation du handicap

• Intervention 14
• Intervention 15

Question orale sans débat sur les quotas de pêche au maquereau commun et la filière artisanale française

• Intervention 16
• Intervention 17

Question orale sans débat sur l'exemption des emballages en carton des objectifs du réemploi

• Intervention 18
• Intervention 19

Question orale sans débat sur l'exécution budgétaire du ministère de l'éducation nationale, la baisse des crédits dédiés aux bourses et les fonds sociaux collégiens et lycéens

• Intervention 20
• Intervention 21
• Intervention 22

Question orale sans débat sur la réforme du brevet des métiers d'art

• Intervention 23
• Intervention 24
• Intervention 25

Question orale sans débat sur la fermeture de nombreuses boîtes postales

• Intervention 26
• Intervention 27
• Intervention 28

Question orale sans débat sur l'avenir des conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement

• Intervention 29
• Intervention 30
• Intervention 31

Question orale sans débat sur les conséquences de la réforme de la taxe d'aménagement

• Intervention 32
• Intervention 33
• Intervention 34

Question orale sans débat sur l'opportunité de faire bénéficier les petites communes du droit de rétractation reconnu aux consommateurs lorsqu'ils effectuent un achat en ligne

• Intervention 35
• Intervention 36
• Intervention 37

Question orale sans débat sur la mission de la Cour des comptes

• Intervention 38
• Intervention 39
• Intervention 40

Question orale sans débat relative à l'interrogation sur la mise en place des éoliennes juste après le début de l'année pour éviter l'exigibilité de l'imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux (Ifer) au cours de l'année

• Intervention 41
• Intervention 42
• Intervention 43

Question orale sans débat sur le rôle stratégique de la normalisation dans la souveraineté industrielle française

• Intervention 44
• Intervention 45
• Intervention 46

Question orale sans débat sur la situation de l'entreprise ManiKheir en Sarthe

• Intervention 47
• Intervention 48

Question orale sans débat sur la modification de la répartition de la taxe concernant l'imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux

• Intervention 49
• Intervention 50
• Intervention 51

Question orale sans débat sur l'entretien du réseau de communication téléphonique

• Intervention 52
• Intervention 53

Question orale sans débat sur l'avenir de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

• Intervention 54
• Intervention 55

Question orale sans débat sur les conséquences de l'état de vétusté des piscines communales et intercommunales

• Intervention 56
• Intervention 57
• Intervention 58

Question orale sans débat sur la situation des sapeurs-pompiers volontaires concernant la bonification des trimestres pour leur retraite

• Intervention 59
• Intervention 60

Question orale sans débat sur les difficultés de naturalisation des retraités britanniques installés en Charente

• Intervention 61
• Intervention 62
• Intervention 63

Question orale sans débat sur le plan de vidéoprotection de la préfecture de police de Paris

• Intervention 64
• Intervention 65
• Intervention 66

Question orale sans débat sur la coopération transfrontalière en matière de flux migratoire

• Intervention 67
• Intervention 68

Question orale sans débat sur la responsabilité des tuteurs dans l'organisation des obsèques des majeurs protégés

• Intervention 69
• Intervention 70

Question orale sans débat sur le coût total des investigations et procédures dans l'affaire dite « du financement libyen »

• Intervention 71
• Intervention 72
• Intervention 73

Question orale sans débat sur la situation alarmante du secteur associatif sociojudiciaire

• Intervention 74
• Intervention 75
• Intervention 76

Question orale sans débat sur la pérennisation des financements des campus connectés

• Intervention 77
• Intervention 78
• Intervention 79

Question orale sans débat sur les conditions de vie des étudiants en cette rentrée 2025

• Intervention 80
• Intervention 81

Question orale sans débat sur le respect de la convention 2023-2027 entre l'État, la collectivité de Corse et l'université de Corse

• Intervention 82
• Intervention 83

Question orale sans débat sur l'avenir des écoles d'art territoriales

• Intervention 84
• Intervention 85
• Intervention 86

Question orale sans débat sur la gouvernance et le financement du Mont-Saint-Michel

• Intervention 87
• Intervention 88
• Intervention 89

Question orale sans débat sur les incohérences entre le code rural et le code de l'urbanisme concernant les abris pour animaux

• Intervention 90
• Intervention 91
• Intervention 92

Question orale sans débat sur une pétition des élus de la Loire pour sauver l'action publique de proximité

• Intervention 93
• Intervention 94
• Intervention 95

Question orale sans débat sur une nouvelle nomenclature des communes rurales et urbaines

• Intervention 96
• Intervention 97
• Intervention 98

Question orale sans débat sur la situation de l'hébergement d'urgence dans le Calvados

• Intervention 99
• Intervention 100
• Intervention 101

Question orale sans débat sur la situation du quartier des Lozaits à Villejuif et la gestion du bailleur social Batigère

• Intervention 102
• Intervention 103
• Intervention 104
• Intervention 105

Question orale sans débat sur le renforcement du contrôle public face aux fraudes aux aides à la rénovation énergétique dans les Landes

• Intervention 106
• Intervention 107
• Intervention 108

Question orale sans débat sur le manque de logements abordables à destination des classes moyennes à Paris

• Intervention 109
• Intervention 110
• Intervention 111

Question orale sans débat sur l'autorisation de découvert bancaire pour les entreprises ultramarines

• Intervention 112
• Intervention 113
• Intervention 114

Fin de section

• Intervention 115

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.