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Interventions de Mme Marie-Pierre MONIER

Les résumés des débats :

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROPOSITION DE LOI
CRÉANT LA FONCTION DE DIRECTEUR D'ÉCOLE


première lecture


[10 mars 2021]


(Voir le dossier législatif)

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

P. 1629 (texte intégral du JO)

Article 1er (Missions du directeur d'école)

P. 1634 (texte intégral du JO)

Article 2 (Cadre juridique, modalités de nomination, d'avancement, de formation et conditions de travail des directeurs d'école)

P. 1645 (texte intégral du JO)
P. 1646 (texte intégral du JO)

Article 2 bis (Mise en place d'une assistance administrative et matérielle des directeurs d'école)

P. 1648 (texte intégral du JO)

Article 4 (Texte non modifié par la commission) (Participation du directeur d'école à l'organisation du temps périscolaire)

P. 1650 (texte intégral du JO)
P. 1652 (texte intégral du JO)

Article 6 (Élaboration des plans de mise en sécurité)

P. 1655 (texte intégral du JO)
P. 1656 (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

P. 1656 (texte intégral du JO)