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Impact de la transition énergétique sur la sécurité d'approvisionnement électrique : la France est-elle en risque de "black-out" ?

Rapport d'information de MM. Daniel GREMILLET, Jean-Pierre MOGA et Jean-Jacques MICHAU, fait au nom de la commission des affaires économiques n° 551 (2021-2022) - 25 février 2022

Mardi 9 février 2022, la commission des affaires économiques du Sénat a désigné MM. Daniel Gremillet (Les Républicains - Vosges), Jean Pierre Moga (Union centriste - Lot et Garonne) et Jean Jacques Michau (Socialiste, Écologiste et Républicain - Ariège) rapporteurs de sa mission d'information sur l'énergie et l'hydrogène nucléaires.

Alertés par le fait que Réseau de transport d'électricité (RTE) a placé la France en situation de « vigilance particulière » cet hiver et jusqu'en 2024, les rapporteurs ont souhaité réaliser, dans le cadre de ces travaux, un rapport d'étape sur la sécurité d'approvisionnement électrique.

Pour ce faire, ils ont auditionné l'ensemble des acteurs concernés : le groupe EDF, Réseau de transport d'électricité (RTE) et l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN).

Ont également contribué à leurs travaux, dans le cadre du groupe d'études « Énergie », la Commission de régulation de l'énergie (CRE), le Médiateur national de l'énergie (MNE), l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie - Agence de la transition écologique (Ademe) et, à l'occasion d'un cycle d'auditions plénières sur la « souveraineté énergétique », MM. Jean Bernard Lévy, Bernard Bigot, Philippe Varin et Frederic Gonand.

À l'issue de ces échanges, ce rapport d'étape propose 12 recommandations, regroupées en 3 axes, pour réviser globalement notre stratégique énergétique et relancer massivement notre filière nucléaire, aux côtés naturellement des énergies renouvelables.

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