OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
AUDITION SUR L'ETAT DES CONNAISSANCES SCIENTIFIQUES
ET MEDICALES SUR LA TRANSMISSION DE
L'ENCEPHALOPATHIE SPONGIFORME BOVINE (ESB)
MARDI 21 NOVEMBRE 2000
La séance est ouverte à 9 h 00 sous la présidence de Monsieur Henri REVOL, Président de l'Office, et de Monsieur Jean-Yves LE DEAUT, Député, Premier vice-Président de l'Office.
ACCUEIL ET PROPOS INTRODUCTIF PAR MONSIEUR HENRI REVOL
M. REVOL.- Monsieur le Ministre, Mesdames et Messieurs les Députés et Sénateurs, Messieurs et Mesdames,
Pourquoi l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques organise-t-il cette journée ?
Aux termes de la loi, le rôle de l'Office est d'informer le Parlement et, à travers lui, l'opinion des conséquences des choix scientifiques et technologiques.
Nous sommes placés devant un problème considérable qui rappelle les grandes peurs qu'avaient connues en l'an 1000 nos lointains prédécesseurs. Je ne sais pas si c'est l'approche du troisième millénaire qui fait que cette année 2000 nous place devant une peur panique mais nous avons souhaité, dans un délai très bref, puisque l'Office parlementaire a pris la décision d'organiser cette journée il y a une quinzaine de jours, faire le point des connaissances actuelles afin de répondre à l'opinion, aux interrogations des scientifiques et à l'émoi légitime de l'ensemble des acteurs de la filière bovine pour confronter les points de vue sur l'état des connaissances relatives à l'encéphalopathie spongiforme bovine, sa détection et sa transmission à l'homme.
Au-delà du problème des farines carnées, cela permettra aux membres du Parlement et à l'opinion d'avoir des éléments d'appréciation sur un sujet scientifique majeur qui nous préoccupe tous à l'heure actuelle.
Je ferai trois observations de forme.
En elle-même, cette réunion ne constitue pas un rapport d'étude complet comme en fait habituellement l'Office parlementaire. En outre, cette réunion ne saurait interférer avec les compétences des commissions permanentes de nos assemblées, Assemblée nationale ou Sénat, ou celles des commissions d'enquête que ces assemblées pourraient constituer sur ces questions. Il y a en effet actuellement des propositions de résolutions qui tendent à la constitution de commissions d'enquête sur ce sujet.
Enfin, je rappelle les règles établies par notre Office qui a organisé à plusieurs reprises, sur de grands sujets, des auditions publiques, selon lesquelles seuls peuvent poser des questions à l'issue des tables rondes, les parlementaires présents ; des questions écrites pouvant être transmises au président de séance.
Cela limite les débats en les concentrant sur l'objet d'étude, mais je rappelle que de nombreux colloques sont et peuvent être organisés sur ces questions.
Je voudrais remercier Monsieur le Ministre de la Recherche d'avoir bien voulu accepter de procéder à l'ouverture de nos travaux. Je remercie tous les intervenants qui, dans un délai très court, ont accepté de venir nous faire part de leurs connaissances sur les sujets qui sont les leurs, et je remercie les fonctionnaires de l'Office parlementaire, Assemblée nationale et Sénat, qui, dans un temps record, ont permis l'organisation de cette journée.
Monsieur le Ministre, je vous passe la parole.