Question de M. HAMEL Emmanuel (Rhône - RPR) publiée le 27/09/2001

M. Emmanuel Hamel attire l'attention de Mme le ministre de la culture et de la communication sur l'avis du Conseil économique et social (CES) sur le rapport intitulé " Les "archives orales", rôle et statut " adopté au cours de la séance de cette même assemblée du 10 janvier 2001 et dans lequel ses auteurs souhaitent, à la page 38, que " le Gouvernement par une circulaire, souligne dès à présent auprès des différents départements ministériels concernés l'importance d'une quête systématiques de témoignages oraux, qu'ils soient immédiats ou ultérieurs ". Il aimerait savoir si depuis janvier dernier des dispositions allant en ce sens ont bien été prises par le Gouvernement. Quel est le premier résultat de l'application de ces mesures.

- page 3069


Réponse du ministère : Culture publiée le 13/12/2001

L'honorable parlementaire a bien voulu attirer l'attention de la ministre de la culture et de la communication sur l'importance du recueil des témoignages oraux et la nécessité d'organiser leur collecte systématique. Le Conseil supérieur des archives dont la composition a été profondément remaniée afin de le rendre plus représentatif des différents partenaires concernés par la collecte, la conservation, la communication et la valorisation des archives, et qui sera très prochainement réuni, sera invité à inscrire cette question à l'ordre du jour de ses travaux.

- page 3924

Page mise à jour le