Question de Mme KAMMERMANN Christiane (Français établis hors de France - UMP) publiée le 05/10/2007

Question posée en séance publique le 04/10/2007

Mme Christiane Kammermann. Madame la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports, le Président de la République a déclaré la guerre à la maladie d'Alzheimer.

M. Didier Boulaud. Bravo ! (Sourires sur les travées du groupe socialiste.)

Mme Christiane Kammermann. Les malades souffrent, entre autres choses, à la fois de troubles intellectuels, de troubles du comportement et de troubles physiques.

Le vieillissement de la population a fait exploser la courbe du nombre de personnes touchées : en 2001, on estimait le nombre de malades à 350 000 ; aujourd'hui, la France compterait 850 000 cas de personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et de troubles apparentés, par exemple la démence frontale.

Tous les ans, 225 000 nouveaux cas sont repérés. Le nombre de malades pourrait atteindre 1,3 million en 2020 et 2,1 millions en 2040.

Cette maladie frappe presque toutes les familles. Elle constitue l'un des principaux facteurs de dépendance des personnes âgées.

En attendant que se réalise la promesse d'un vaccin, seuls quelques médicaments prescrits au début de la maladie et une prise en charge adaptée peuvent - au mieux - ralentir le processus, qui peut durer de cinq à dix ans.

La maladie d'Alzheimer requiert par conséquent une assistance permanente, souvent de longue durée, extrêmement éprouvante pour les proches et très coûteuse lorsqu'elle entraîne l'intervention de professionnels.

Le chef de l'État a créé le 3 septembre une commission chargée d'élaborer un véritable plan d'action contre la maladie d'Alzheimer.

M. Didier Boulaud. Ce n'est pas une question !

Mme Christiane Kammermann. Ce plan est prévu sur cinq ans, de 2008 à 2012. L'objectif est de mieux diagnostiquer la maladie, et de le faire le plus rapidement possible.

M. Didier Boulaud. Je ne savais pas que le Sénat était le porte-parole de l'Élysée !

Mme Christiane Kammermann. Il est également prévu d'améliorer la qualité de la prise en charge et de respecter la liberté de choix des malades et de leurs familles, notamment s'ils préfèrent le maintien à domicile.

M. Didier Boulaud. Autant lire les communiqués de l'Élysée !

Mme Christiane Kammermann. Le lancement de ce plan d'envergure, de cette action déterminante pour la santé des Français, m'amène, madame la ministre, à vous interroger plus particulièrement au sujet de nos compatriotes de l'étranger, qui sont, rappelons-le, 2 400 000.

Comment les Français de l'étranger vont-ils pouvoir bénéficier de l'ensemble des mesures énoncées par ce plan ?

Est-il envisagé de créer des infrastructures d'accueil dans les pays où résident nos compatriotes de l'étranger, tout au moins en Europe où ils sont les plus nombreux ?

Concernant les familles de Français à l'étranger qui souhaitent maintenir leur parent à domicile, comment leur venir en aide financièrement, en matière de soins et en termes de soutien aux proches du malade ?

Pourra-t-on prévoir la mise en place de mesures spécifiques pour les personnes résidant à l'étranger qui sont atteintes de forme précoce de la maladie d'Alzheimer et se trouvent dans une situation de perte progressive d'autonomie alors qu'elles sont en pleine activité familiale et professionnelle ?

Enfin, une campagne d'information destinée aussi aux Français de l'étranger ne devrait-elle pas figurer dans le plan d'action du Gouvernement ? On sait en effet que, plus vite la maladie est diagnostiquée, mieux son évolution est retardée. (Applaudissements sur certaines travées de l'UMP.)

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Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports publiée le 05/10/2007

Réponse apportée en séance publique le 04/10/2007

Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé, de la jeunesse et des sports. Madame Kammermann, la maladie d'Alzheimer est un drame sanitaire, et c'est aussi un drame social et familial tant les implications de cette maladie sont destructrices pour les familles.

C'est la raison pour laquelle le Président de la République a décidé d'en faire une priorité et d'y consacrer un nouveau plan.

Le 3 septembre dernier, une commission a été installée sous la présidence du professeur Joël Ménard pour étudier toutes les implications de la maladie : la prise en charge, le traitement, les malades jeunes, la recherche.

Le Gouvernement vous présentera, mesdames, messieurs les sénateurs, les crédits destinés à ce plan dans le cadre du projet de loi de financement de la sécurité sociale, et le fléchage de ces crédits pourra être analysé par la représentation nationale de façon continue.

Le 21 septembre dernier, lors de la Journée mondiale de lutte contre la maladie d'Alzheimer, consacrée cette année aux malades jeunes, le Président de la République a indiqué que les préconisations de la commission Ménard feraient l'objet d'un large débat public, qui sera piloté par Xavier Bertrand, Valérie Pécresse et moi-même.

Bien entendu, toutes les préconisations de ce plan seront mises en oeuvre au bénéfice de tous nos compatriotes.

Pour ce qui concerne plus précisément les Français de l'étranger, il ressort bien entendu de la compétence de chaque pays d'organiser sur son sol des établissements à même de recevoir les malades atteints d'Alzheimer.

Mais vous avez pointé à juste titre, madame Kammermann, la nécessité d'assurer l'information de nos compatriotes installés à l'étranger.

À cet égard, nous pourrions par exemple, lorsque la commission Ménard aura rendu ses conclusions, envoyer un télégramme diplomatique à l'ensemble de nos représentations pour les informer des implications du plan. À cette même fin, je compte aussi réunir, avec Xavier Bertrand, les conseillers sociaux de nos ambassades.

En outre, les sites du ministère des affaires sociales et du ministère de la santé mettront en ligne des informations accessibles à nos compatriotes de l'étranger.

Nous comptons faire de la lutte contre la maladie d'Alzheimer l'un des axes forts de la présidence française du Conseil européen, en particulier du Conseil des ministres de la santé, que je présiderai. (Applaudissements sur les travées de l'UMP, ainsi que sur certaines travées de l'UC-UDF.)

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