Question de M. KAROUTCHI Roger (Hauts-de-Seine - Les Républicains) publiée le 15/10/2015
M. Roger Karoutchi interroge M. le ministre de la défense sur l'intensification dont doivent faire preuve nos forces armées s'agissant des missions de bombardement en Syrie. Il a pris bonne note de la fin des missions d'observation et il relève que, désormais, les forces armées françaises sont passées à l'action en bombardant des sites stratégiques du groupe terroriste Daech. La lutte contre les islamistes opérant en Syrie appelle une réponse ferme de notre part au regard de la barbarie à laquelle ils se livrent à l'égard des populations civiles, voire même dans leurs propres rangs. À ce jour, les forces françaises ont mené deux opérations militaires. Il constate que la Fédération de Russie, à ce jour, totaliserait une soixantaine de frappes sur des sites tout aussi stratégiques. Bien que la nature des opérations militaires françaises relève du secret défense, il souhaite prendre connaissance de la réalité des frappes militaires françaises déjà réalisées tout en demandant de bien vouloir lui indiquer si une intensification de celles-ci est prévue.
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Réponse du Ministère de la défense publiée le 03/11/2016
La France a déclenché l'opération Chammal, le 19 septembre 2014, en coordination avec ses alliés présents dans la région, pour soutenir les forces irakiennes dans leur lutte contre l'organisation terroriste Daech. Par ailleurs, le Président de la République a demandé au ministre de la défense, dès le 7 septembre 2015, que des vols de reconnaissance puissent être menés au-dessus de la Syrie afin d'envisager des frappes contre cette organisation terroriste. Dans ce contexte, les équipages de l'armée de l'air française ainsi que ceux des aéronefs du groupe aérien embarqué du porte-avions Charles de Gaulle ont participé à de nombreuses opérations conduites au-dessus des territoires irakien et syrien. À la date du 8 octobre 2016, les aéronefs français ont effectué 872 frappes, impliquant chacune le tir de plusieurs bombes, qui ont permis de détruire 1 900 objectifs. Les opérations aériennes conduites en Irak et en Syrie recouvrent trois grands types de missions : des frappes sur des objectifs planifiés, des missions de renseignement et des frappes d'opportunité, en appui des combattants irakiens, des forces fédérales ou kurdes. Les frappes planifiées sont effectuées sur des objectifs préalablement identifiés. Elles sont destinées à affaiblir les capacités militaires de Daech en visant ses infrastructures clefs (centres de commandement à partir desquels sont préparées les opérations de l'organisation, centres de transmission, dépôts logistiques, casernements, camps d'entraînement, sites de fabrication d'armement, de véhicules et d'engins piégés ). L'accomplissement de ces missions nécessite préalablement un important travail de renseignement ayant pour but d'identifier les cibles militaires devant être prioritairement frappées. Consécutivement aux interventions aériennes, un nouveau cycle de renseignement est initié pour évaluer les dommages provoqués sur les objectifs visés. Cette démarche permet d'apprécier l'efficacité de la mission et de déterminer s'il y a lieu de procéder à de nouvelles frappes. Enfin, les frappes dites d'opportunité sont destinées à soutenir les forces locales engagées dans les combats au sol contre Daech, en exerçant une très forte pression sur l'ennemi. Dans les zones les plus sensibles, ce soutien est quasi permanent et s'effectue de jour comme de nuit. Pour les combattants des forces locales, fédérales et kurdes engagés au sol, cette permanence aérienne représente la garantie de pouvoir bénéficier d'une frappe en vue de neutraliser un point de résistance adverse ou de se dégager d'une situation devenue critique. Pour obtenir cette permanence, la coalition s'appuie sur l'ensemble de ses aéronefs et définit des zones d'action et des créneaux horaires préalablement à leur engagement.
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