Maladie d'Alzheimer

M. le président. La parole est à M. Claude Kern, auteur de la question n° 1168, adressée à Mme la ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées.

M. Claude Kern. Madame la ministre, après un avis favorable de l'Agence européenne des médicaments, la Commission européenne a autorisé la mise sur le marché du Leqembi et du Kisunla, respectivement en avril et septembre 2025. Il s'agit de deux traitements qui ciblent les premiers stades de la maladie d'Alzheimer.

La Haute Autorité de santé (HAS) a toutefois refusé l'accès précoce à ces médicaments sur le marché français, invoquant des critères légaux non satisfaits. Je rappellerai toutefois que la maladie d'Alzheimer touche 900 000 personnes en France, selon l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm). Il est donc urgent pour les personnes éligibles d'obtenir un accès à un traitement adéquat le plus tôt possible.

Aussi, pouvez-vous m'indiquer à quelle date le Leqembi et le Kisunla seront commercialisés sur le marché français ? Compte tenu de l'avis de la HAS tendant à refuser le remboursement du traitement par le Leqembi, quelles actions l'État compte-t-il mettre en place pour éviter toute situation d'inégalité entre les personnes pouvant se permettre de payer et celles qui n'en ont pas les moyens ?

De manière plus large, quelles orientations concrètes le Gouvernement entend-il mettre en oeuvre pour renforcer la prévention de la maladie d'Alzheimer, améliorer la prise en charge des patients et accompagner dignement leurs proches ?

Enfin, quelles mesures précises et ambitieuses le Gouvernement compte-t-il proposer afin de garantir à tous les Français, sans distinction, un accès équitable à des soins de qualité, un accompagnement adapté et des solutions innovantes face à ce défi majeur de santé publique ?

M. le président. La parole est à Mme la ministre déléguée.

Mme Camille Galliard-Minier, ministre déléguée auprès de la ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargée de l'autonomie et des personnes handicapées. Monsieur le sénateur Kern, vous interrogez Mme la ministre de la santé sur la situation des patients atteints de la maladie d'Alzheimer à la suite du refus de l'accès précoce pour les deux médicaments que vous avez évoqués.

Je tiens tout d'abord à rappeler que l'accès précoce concerne un nombre croissant de médicaments et donc de patients français. L'Observatoire européen des délais d'accès aux médicaments indique ainsi qu'en 2026 la France est, avec l'Espagne, le pays de l'Union européenne ayant le plus d'accès dérogatoires. Cette procédure permet à des patients en impasse thérapeutique d'accéder en moyenne quatre fois plus rapidement aux médicaments par rapport à la procédure de droit commun.

Pour ces deux médicaments, la HAS a toutefois émis des avis défavorables à l'accès précoce, du fait, notamment, de leur absence de caractère innovant. Leurs demandes de remboursement ont également reçu des avis défavorables, car le service médical rendu a été jugé insuffisant, en raison notamment d'effets indésirables graves.

Je sais les attentes fortes des patients atteints de la maladie d'Alzheimer et de leurs aidants. Toutefois, l'assurance maladie a vocation à financer des produits disposant d'un intérêt clinique probant pour les patients.

Le Gouvernement a engagé une stratégie nationale 2025-2030 consacrée aux maladies neurodégénératives qui vise à améliorer la prévention et le repérage de ces maladies, notamment grâce au dispositif Icope, ou Integrated Care for Older People. Le diagnostic à des stades précoces est crucial pour les nouvelles thérapies qui sont en cours de développement par les industriels.

La stratégie prévoit également un soutien renforcé à la recherche, qui est dynamique pour la maladie d'Alzheimer, avec plus de 140 traitements actuellement en phase de développement en Europe et de nombreux essais cliniques qui incluent des patients français. Elle permettra d'adapter l'offre de soins aux évolutions thérapeutiques et de garantir un accès équitable sur tout le territoire.

M. le président. La parole est à M. Claude Kern, pour la réplique.

M. Claude Kern. Comme l'a rappelé mon ami Bernard Buis, il faut parfois savoir s'affranchir des règles financières pour permettre l'accès équitable de tous les Français aux soins.