Tourisme

Repères ?

22 novembre 2001 : Budget 2002 - Tourisme ( avis - première lecture )

Par M. Charles GINÉSY
au nom de la commission des affaires économiques
Sommaire
Dossier législatif
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- Budget

Projet de loi de finances pour 2002 - Tome XVI : Tourisme

GINESY (Charles)
AVIS 89 - TOME XVI (2001-2002) - COMMISSION DES AFFAIRES ECONOMIQUES

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Table des matières

-PROPOS
CHAPITRE IER -

PANORAMA DE L'ACTIVITÉ TOURISTIQUE

I. LE MAINTIEN DES PERFORMANCES DE LA « DESTINATION FRANCE »

A. LA PROGRESSION « EXCEPTIONNELLE » DES DÉPLACEMENTS TOURISTIQUES INTERNATIONAUX
B. LA FRANCE MAINTIENT SA POSITION DE LEADER EN MATIÈRE TOURISTIQUE

II. DES RÉSULTATS SATISFAISANTS POUR LA SAISON 2000-2001

A. UNE PROGRESSION DU TOURISME POSITIVE

1. Une stabilisation des déplacements touristiques des Français
2. Le dynamisme de la demande étrangère

B. LES PREMIÈRES ESTIMATIONS DE LA SAISON 2001

1. Un bilan très contrasté s'agissant de la saison de sports d'hiver
2. Un niveau d'activité élevé pour l'été 2001

C. L'ACTIVITÉ DES ENTREPRISES DU SECTEUR DU TOURISME EST SATISFAISANTE EN 2000
D. PREMIÈRES ESTIMATIONS DE L'IMPACT DES ATTENTATS DU 11 SEPTEMBRE 2001 SUR L'ACTIVITÉ TOURISTIQUE

CHAPITRE II -

UN BUDGET DU TOURISME CONSOLIDÉ EN 2002

I. CONSOLIDER LA CAPACITÉ D'INTERVENTION DE L'ETAT DANS LE SECTEUR DU TOURISME

A. L'AUGMENTATION DES MOYENS DE L'ADMINISTRATION CENTRALE
B. LE MAINTIEN DES CRÉDITS CONSACRÉS À LA CAPACITÉ D'EXPERTISE PUBLIQUE

1. La reconduction des crédits d'étude et d'information statistique
2. Les moyens d'expertise

II. DÉVELOPPER L'ACCÈS AUX VACANCES POUR TOUS ET PROMOUVOIR LE POTENTIEL TOURISTIQUE À L'ÉTRANGER

A. L'ACCÈS AUX VACANCES POUR TOUS RESTE UNE PRIORITÉ DU GOUVERNEMENT

1. Une progression soutenue des crédits budgétaires d'intervention
2. L'application du nouveau régime des chèques-vacances

a) Des correctifs à mettre en oeuvre pour la loi n° 99-584 du 12 juillet 1999
b) Le bilan d'activité de l'Agence nationale des chèques-vacances

3. La relance de la politique de réhabilitation du parc immobilier du tourisme social

B. DES INTERROGATIONS SUR LES MOYENS DE PROMOTION TOURISTIQUE

1. Bilan d'activité de « Maison de la France »
2. Des incertitudes pour l'avenir de Maison de la France

III. PROMOUVOIR LE RÉÉQUILIBRAGE TERRITORIAL DE L'OFFRE ET DE LA FRÉQUENTATION TOURISTIQUE

A. L'IMPORTANCE DU VOLET TOURISME DANS LES CONTRATS DE PLAN ETAT-RÉGIONS POUR 2000-2006
B. LE SOUTIEN À L'IMMOBILIER TOURISTIQUE COMME VECTEUR D'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

1. L'expérimentation en sites-pilotes du village résidentiel touristique
2. L'application du dispositif Périssol aux résidences de tourisme

IV. DES ATTENTES FORTES EN FAVEUR DES INDUSTRIES TOURISTIQUES

A. DES MESURES LIMITÉES POUR L'EMPLOI DANS LE SECTEUR DU TOURISME

1. L'avenir en suspens des emplois jeunes
2. Des premières mesures en faveur des travailleurs saisonniers

B. POUR UNE MEILLEURE PRISE EN COMPTE DES DIFFICULTÉS DU SECTEUR DE L'HÔTELLERIE ET DE LA RESTAURATION

1. La réduction du temps de travail « dans l'impasse »
2. Le « serpent de mer » du dossier de la TVA à taux réduit dans le secteur de la restauration
3. L'attentisme gouvernemental face aux conséquences des attentats du 11 septembre 2001

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