Nucléaire, espace et services communs

Repères ?

22 novembre 2001 : Budget 2002 - Nucléaire, espace et services communs ( avis - première lecture )

Par M. Jean FAURE
au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Sommaire
Dossier législatif
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Projet de loi de finances pour 2002 - Tome IV : Défense - Nucléaire, espace et services communs

FAURE (Jean)
AVIS 90 - TOME IV (2001-2002) - COMMISSION DES AFFAIRES ETRANGERES

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Table des matières

INTRODUCTION
CHAPITRE PREMIER -
LE NUCLÉAIRE, L'ESPACE ET LES SERVICES COMMUNS
DANS LE BUDGET DE LA DÉFENSE POUR 2002

I. UN BUDGET QUI ACCENTUE L'ÉROSION DE L'EFFORT NATIONAL D'ÉQUIPEMENT MILITAIRE

A. UN REDRESSEMENT DU TITRE III QUI S'EFFECTUE AU DÉTRIMENT DES CRÉDITS D'ÉQUIPEMENT
B. UN ÉCART CROISSANT AVEC LES OBJECTIFS DE LA LOI DE PROGRAMMATION EN MATIÈRE D'ÉQUIPEMENT

II. LES CRÉDITS DE L'ANCIENNE SECTION COMMUNE

A. PRÉSENTATION GÉNÉRALE
B. ÉVOLUTION PAR AGRÉGAT

1. La délégation générale pour l'armement (DGA)
2. Le soutien interarmées
3. Le renseignement
4. L'administration générale
5. L'état-major des armées

CHAPITRE II -
LES QUESTIONS NUCLÉAIRES

I. LA DISSUASION NUCLÉAIRE DANS LE CONTEXTE GÉOSTRATÉGIQUE ACTUEL : PERMANENCE ET ÉVOLUTIONS

A. LE MONDE RESTE DOMINÉ PAR LE FAIT NUCLÉAIRE
B. POUR UNE DISSUASION ADAPTÉE AU CONTEXTE STRATÉGIQUE INTERNATIONAL

II. LE DÉROULEMENT DES PROGRAMMES NUCLÉAIRES

A. LA MODERNISATION ET LE RENOUVELLEMENT DES COMPOSANTES SOUS-MARINE ET AÉROPORTÉE

1. La Force océanique stratégique
2. La composante aéroportée

B. LE PROGRAMME DE SIMULATION

1. Les enjeux du programme de simulation
2. La mise en oeuvre du programme de simulation

III. LES CRÉDITS DE LA DISSUASION NUCLÉAIRE : APRÈS UNE FORTE DÉCRUE, UNE REMONTÉE LIÉE À LA RÉALISATION DES GRANDS PROGRAMMES DE MODERNISATION DE NOS FORCES NUCLÉAIRES

A. L'ÉVOLUTION GÉNÉRALE : DES CRÉDITS EN REDRESSEMENT
B. LES DOTATIONS CONSACRÉES AUX FORCES NUCLÉAIRES EN 2002

1. Les crédits transférés au Commissariat à l'énergie atomique
2. Les crédits consacrés à la force océanique stratégique et à la composante aéroportée

CHAPITRE III -
L'ESPACE ET LE RENSEIGNEMENT MILITAIRES

I. L'ESPACE MILITAIRE

A. L'AVANCEMENT DU PROGRAMME SPATIAL FRANÇAIS : UN EFFORT CONCENTRÉ SUR LE RENOUVELLEMENT DE NOS SATELLITES DE TÉLÉCOMMUNICATIONS ET D'OBSERVATION OPTIQUE

1. Le programme spatial de télécommunications
2. Le programme spatial d'observation
3. Le budget spatial militaire

B. PERSPECTIVES ET LIMITES DE LA COOPÉRATION EUROPÉENNE EN MATIÈRE SPATIALE

1. Vers un système d'observation satellitaire européen
2. Des lacunes à combler

II. LE RENSEIGNEMENT

A. L'ÉVOLUTION DES CAPACITÉS FRANÇAISES DANS LE DOMAINE DU RENSEIGNEMENT
B. L'ÉVOLUTION DES MOYENS BUDGÉTAIRES CONSACRÉS AU RENSEIGNEMENT

1. La direction générale de la sécurité extérieure
2. La direction du renseignement militaire (DRM)
3. La direction de la protection et de la sécurité de la défense (DPSD)

CHAPITRE IV -
LES AUTRES ACTIONS COMMUNES

I. LA DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT

A. L'ÉVOLUTION DE LA GESTION DES PROGRAMMES D'ÉQUIPEMENT PAR LA DGA

1. Les nouvelles méthodes d'acquisition et la réduction des coûts
2. La gestion par la DGA des crédits d'équipement des armées
3. La coopération européenne sur les programmes d'armement

B. LES CENTRES D'EXPERTISE ET D'ESSAIS ET LES STRUCTURES INDUSTRIELLES DE LA DGA

1. Les centres d'expertise et d'essais : un effort de diversification dans un contexte concurrentiel
2. Le service de la maintenance aéronautique : quel avenir pour une structure spécifiquement militaire ?
3. DCN : un changement de statut nécessaire mais tardif

C. LE BUDGET DE LA DGA

1. L'évolution des crédits
2. La poursuite de la réduction des effectifs
3. La réduction du « coût d'intervention » de la DGA

II. LE SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

A. LA REORGANISATION DU SERVICE DE SANTÉ : DES DIFFICULTÉS À MIEUX PRENDRE EN COMPTE

1. La poursuite de la restructuration du service
2. Un fort déficit en médecins d'active et en personnels civils

B. LE BUDGET DU SERVICE DE SANTÉ : PRÉPONDÉRANCE DES RESSOURCES EXTRA-BUDGÉTAIRES ET LÉGÈRE PROGRESSION DES CRÉDITS

1. Le budget du service de santé pour 2002 : première augmentation depuis 1997
2. La part prépondérante des ressources externes et la mise en place de la dotation globale

III. LES AUTRES SERVICES COMMUNS

A. LE SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
B. LA DÉLÉGATION À L'INFORMATION ET À LA COMMUNICATION DE LA DÉFENSE (DICOD)

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