2. Les crédits d'alimentation

S'élevant à 129,1 millions d'euros pour 2003, les crédits d'alimentation augmentent de 6,6 % par rapport à 2002.

La mesure d'économie appliquée en 2001 comme en 2002, et consistant, en cours de gestion, à effectuer un prélèvement sur compte spécial des subsistances militaires, est supprimée à compter de 2003, ce qui nécessite une hausse des crédits à hauteur de 7,7 millions d'euros.

Cette dotation devrait permettre de maintenir la contribution de l'Etat à l'alimentation des cadres au niveau atteint en 2002. On peut ajouter que la fin de la conscription, la dissolution de formations qui assuraient le soutien alimentation des sites isolés, comme les relais transmissions, ainsi que les difficultés de recrutement du personnel des métiers de la restauration ont conduit à accroître le recours à l'externalisation pour la réalisation des repas.

Par ailleurs, la prime globale d'alimentation, qui avait été fixée à 3,72 euros par repas en 1996, puis à 3,74 euros en 2000, est passée à 3,78 euros en 2002.

Votre rapporteur rappelle cette année encore la nécessité, à plus forte raison dans le cadre d'une armée professionnelle, d'aligner l'armée de terre sur les autres armées en ce qui concerne la prise en charge du repas de service du midi.

3. Les crédits d'entretien programmé des matériels

A la suite de plusieurs transferts vers le titre V, seule une part symbolique (1,9 %) des crédits d'entretien programmé des matériels figure désormais au titre III. Il s'agit du financement des opérations de maintenance et de réparation des matériels terrestres et des équipements de transmissions d'infrastructure que la direction centrale du matériel et la direction centrale des télécommunications et de l'informatique « sous-traitent » dans le secteur industriel. L'ensemble des opérations concernant les matériels aériens ainsi que l'acquisition des rechanges nécessaires pour le soutien des matériels terrestres et des équipements de transmission d'infrastructure figurent au titre V.

Les crédits d'entretien programmé du matériel du titre III pour 2003 sont reconduits à leur niveau de 2002, soit 6,9 millions d'euros.

En 2003, les crédits inscrits au titre III pour l'entretien programmé par la direction centrale des télécommunications s'élèveront à 0,9 millions d'euros et ceux relatifs à l'entretien programmé par la direction centrale du matériel à 6 millions d'euros.

4. La subvention au musée de l'armée

La subvention de fonctionnement au musée de l'armée, inscrite au budget de l'armée de terre, passera de 2,58 à 2,63 millions d'euros de 2002 à 2003, soit une progression de 1,9%.

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