Projet de loi de finances pour 2010 : Défense - Environnement et soutien de la politique de défense

Avis n° 102 (2009-2010) de M. Didier BOULAUD , fait au nom de la commission des affaires étrangères, déposé le 19 novembre 2009

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• INTRODUCTION
  
  • I. L'ENVIRONNEMENT ET LA PROSPECTIVE DE LA POLITIQUE DE DEFENSE
    
    • A. L'ANALYSE STRATÉGIQUE
      
    • B. LA PROSPECTIVE DES SYSTÈMES DE FORCES
      
    • C. LE MAINTIEN DES CAPACITÉS TECHNOLOGIQUES ET L'EFFORT DE RECHERCHE DE DEFENSE
      
      • 1. L'évolution de l'effort de recherche et technologie : une diminution, hors domaine nucléaire
        
      • 2. Les priorités de la politique de recherche et technologie
        
      • 3. Quelle accentuation de la coopération européenne en matière de recherche ?
        
    • D. LE RENSEIGNEMENT DE SECURITÉ
      
      • 1. La direction générale de la sécurité extérieure (DGSE)
        
      • 2. La direction de la protection et de la sécurité de la défense (DPSD)
        
    • E. LES ACTIONS À VOCATION INTERNATIONALE DU PROGRAMME
      
  • II. LE SOUTIEN DE LA POLITIQUE DE DÉFENSE
    
    • A. L'ÉVOLUTION GÉNÉRALE : UNE FORTE PROGRESSION APPARENTE DES CRÉDITS DE PAIEMENT
      
    • B. LE FINANCEMENT DES DÉPENSES IMMOBILIÈRES ET D'INFRASTRUCTURE : DE FORTS ALÉAS LIÉS AUX RECETTES EXCEPTIONNELLES
      
      • 1. Un déficit en ressources en 2009 faute de réalisation des ventes immobilières attendues
        
      • 2. La cession des emprises immobilières parisiennes
        
      • 3. Des inquiétudes sur les recettes immobilières sur la période de programmation
        
      • 4. Les crédits de politique immobilière prévus en 2010
        
      • 5. L'avancement du projet de regroupement des états-majors e services centraux sur le site de Balard
        
    • C. L'ACCOMPAGNEMENT DES RESTRUCTURATIONS
      
    • D. LES AUTRES ACTIONS DU PROGRAMME
      
      • 1. La direction, le contrôle et la gestion centrale
        
      • 2. Les systèmes d'information, d'administration et de gestion : une volonté de rationalisation
        
      • 3. L'accompagnement de la politique des ressources humaines
        
      • 4. Le patrimoine culturel
        
      • 5. La communication
        
• CONCLUSION
  
• EXAMEN EN COMMISSION