Projet de loi de finances pour 2016 : Défense : préparation et emploi des forces

Rapports législatifs

Avis n° 166 (2015-2016), tome VI, déposé le 19 novembre 2015

Avis n° 166 (2015-2016) de M. Yves POZZO di BORGO et Mme Michelle DEMESSINE , fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, déposé le 19 novembre 2015

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LES PRINCIPALES OBSERVATIONS DE VOS RAPPORTEURS POUR AVIS
INTRODUCTION
PREMIÈRE PARTIE : LE PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2016
- I. L'INDISPENSABLE EFFORT D'ACTUALISATION DE LA LOI DE PROGRAMMATION MILITAIRE...
  - A. LES FACTEURS QUI RENDAIENT NÉCESSAIRE UN EFFORT PARTICULIER EN FAVEUR DU MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE
    - 1. La disponibilité des matériels : le poids des OPEX
    - 2. Les répercussions sur la capacité opérationnelle des troupes
  - B. 500 MILLIONS D'EUROS SUPPLÉMENTAIRES EN FAVEUR DU MCO ET DE L'EPM
    - 1. Les dispositions prévues par la loi de programmation militaire initiale
    - 2. L'actualisation de la loi de programmation militaire
- II. ... DEVRAIT PERMETTRE DES AMÉLIORATIONS EN 2016
  - A. LE PROGRAMME 178 DANS LE PLF 2016
  - B. DES OBJECTIFS DE DISPONIBILITÉ ET D'ENTRAÎNEMENT QUI DEVRAIENT SE REDRESSER
    - 1. Une progression des DTO espérée en 2016
    - 2. La progression plus lente de l'indicateur relatif à la préparation des troupes en 2016
DEUXIÈME PARTIE : LES POINTS DE VIGILANCE
- I. FOCUS SUR LE MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE DES MATÉRIELS
  - A. LA PRIORITÉ DONNÉE AU MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE
    - 1. Le développement de la logique interarmées
      - a) Les équipements navals
      - b) Les équipements terrestres
    - 2. La rationalisation du MCO par la mise en oeuvre du « Supply chain »
  - B. LE CAS DU MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE DES MATÉRIELS AÉRONAUTIQUES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
- II. DEUX ENJEUX À SUIVRE
  - A. LA CROISSANCE DES COMMANDES D'ARMEMENT POURRAIT-ELLE AVOIR DES RÉPERCUSSIONS FAVORABLES SUR L'EPM ?
  - B. L'AVENIR DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
EXAMEN EN COMMISSION
LISTE DES DÉPLACEMENTS
LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES
ANNEXE 1 : COMPTE DE COMMERCE « APPROVISIONNEMENTS DE L'ÉTAT ET DES FORCES ARMÉES EN PRODUITS PÉTROLIERS, BIENS ET SERVICES COMPLÉMENTAIRES »
ANNEXE 2 : LA SIMMAD
- 1. Organisation de la SIMMAD
- 2. Chiffres caractérisant l'activité de la SIMMAD
ANNEXE 3 : LE SIAÉ
- 1. Organisation du SIAé
- 2. Données budgétaires

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Page mise à jour le 3 avril 2023

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