B. EN MATIÈRE D'ARCHÉOLOGIE PRÉVENTIVE
La prise en compte du patrimoine archéologique est également assurée . Les piliers d'éolienne, les champs solaires, ainsi que les câbles de raccordement au réseau de distribution d'électricité qui leur sont liés, sont des aménagements susceptibles de toucher des vestiges archéologiques.
Le service régional de l'archéologie (SRA) a la possibilité de prescrire des opérations de diagnostic archéologique afin de déterminer si le terrain recèle un potentiel archéologique. Il peut également prescrire des fouilles afin de recueillir les éventuelles données archéologiques présentes sur le site. Selon la sensibilité archéologique du site ou le résultat du diagnostic, le SRA peut demander la modification de la consistance du projet afin d'en réduire l'impact sur les vestiges.
L' étude d'impact doit intégrer et traiter l'enjeu archéologique pour les projets soumis à l'obligation de réalisation d'une telle étude.
Les diagnostics en lien avec les projets d'EnR représentent une part modeste de l'activité de l'INRAP - de l'ordre de 1 à 3 % selon les années -, mais en nette augmentation . Ces opérations, généralement situées en zones rurales, ont permis d'explorer des zones qui n'étaient jusqu'ici pas ou peu fouillées et documentées.
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Diagnostics liés à un projet éolien |
Diagnostics liés à un projet solaire |
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2020 |
46
dont 15 dans les Hauts-de-France
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11 |
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2021 |
23 dont 13 dans les Hauts-de-France |
17 |
Source : Institut national de recherches archéologiques préventives (INRAP)