Projet de loi de finances pour 1999 : Industries agricoles et alimentaires

¹ Rapport du Conseil économique et social sur " l'industrie agro-alimentaire, force industrielle et chaînon de valorisation " présenté par M. Victor Scherrer - Juin 1998.

² INSEE N° 587 - Mai 1998

³ Rapport du Conseil économique et social sur " l'industrie agro-alimentaire, force industrielle et chaînon de valorisation " présenté par M. Victor Scherrer - Juin 1998.

⁴ Agreste - Conjoncture - numéro 3 - Mars 1998.

⁵ Agreste - Conjoncture - n°4 - avril 1998

⁶ Les bulletins mensuels du CFCE n°3 - Mars 1998

⁷ Les bulletins du CFCE - Tableau de bord

Commerce extérieur agro-alimentaire de la France - Mois de Juin 1998 - N° 9 - 09/98

⁸ Proposition de loi n° 329 (1996-1997) présentée par MM. Charles Descours, Claude Huriet, Maurice Blin, Guy Cabanel, Henri de Raincourt, Josselin de Rohan, Jacques Bimbenet, Paul Blanc, Mme Annick Bocandé, MM. Louis Boyer, Dominique Leclerc, Bernard Seillier et Jean-Pierre Fourcade, relative au renforcement de la veille sanitaire et du contrôle de la sécurité sanitaire des produits destinés à l'homme.

⁹ Rapport d'information n° 196 Sénat (1996-1997) fait par M. Claude Huriet au nom de la commission des affaires sociales à la suite de la mission d'information sur les conditions du renforcement de la veille sanitaire et du contrôle de la sécurité sanitaire des produits destinés à l'homme en France présidée par M. Charles Descours.

¹⁰ Avis n° 418 Sénat (1996-1997) présenté par M. Gérard César au nom de la commission des affaires économiques sur les conclusions de la Commission des Affaires économiques sur la proposition de loi au nom de MM. Charles Descours, Claude Huriet et plusieurs de ses collègues.

¹¹ Rapport Sénat n° 288 (1996-1997) présenté par M. Marcel Deneux au nom de la Commission des Affaires économiques sur le projet de loi adopté par l'Assemblée nationale relatif à la qualité sanitaire des denrées destinées à l'alimentation humaine ou animale.

¹² " Transgéniques : pour des choix responsables " Rapport d'information présenté au nom de la Commission des Affaires économiques par M. Jean Bizet, Sénat n° 440, 1997-1998.

¹³ Rapport sur l'utilisation des OGM en agriculture et dans l'alimentation par M. Jean-Yves Le Déaut n° 1054 - Assemblée nationale et n° 545 Sénat - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques. " De la connaissance des gênes à leur utilisation ".

¹⁴ Article de M. Patrick Thieffry, les Echos, 18 juin 1998.

¹⁵ " Quelle réforme pour la PAC ? " Rapport d'information de la mission d'information sur l'avenir de la PAC présidée par M. Philippe François et présenté par MM. Marcel Deneux et Jean-Paul Emorine, n° 466, 1997/1998.

¹⁶ Projet de loi d'orientation pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt, n° 335 (1996-1997) déposé sur le Bureau du Sénat le 6 mai 1997.

¹⁷ Rapport AN n° 1058 (1997-1998) présenté au nom de la Commission de la production et des échanges par M. François Patriat.

¹⁸ Forte d'une matière première abondante et bon marché, -le maïs- , l'industrie de l'isoglucose s'est développée à partir des années 70, sans contraintes, aux USA pour atteindre aujourd'hui 50 % du marché du sucre. L'Union européenne a contingenté dès son origine l'isoglucose qui ne représente que 2 % du marché du sucre.

¹⁹ Agra Presse Hebdo N° 2672 - Lundi 20 juillet 1998