Agriculture et pêche : documents récents

2026

• 25 juin 2026
  •  Préserver une politique agricole commune indépendante - Texte de la commission n° 793 (Texte)
  •  Préserver une politique agricole commune indépendante - Rapport n° 792 (Rapport)
• 24 juin 2026
  •  Le soutien public aux filières sucrières - Rapport d'information n° 784 (Rapport d'information)
• 17 juin 2026
  •  Préserver une politique agricole commune indépendante - Résolution n° 761 (Texte)
  •  Protection et souveraineté agricoles - Texte de la commission n° 763 (Texte)
  •  Protection et souveraineté agricoles - Rapport n° 762 (Rapport)
  •  Soutenir la production agricole locale et la pêche dans les outre-mer - Texte n° 751 (Texte)
• 16 juin 2026
  •  Protection et souveraineté agricoles - Avis n° 746 (Avis)
• 5 juin 2026
  •  Le pastoralisme : un modèle d'élevage d'avenir - Rapport d'information n° 699 (Rapport d'information)
• 4 juin 2026
  •  Réduire les risques sanitaires liés aux contaminations au cadmium - Texte n° 704 (Texte)
  •  Prévenir le mal-être et le risque suicidaire dans le monde agricole - Texte n° 710 (Texte)
  •  Mesures de justice pour la revalorisation des pensions de retraites agricoles - Texte n° 709 (Texte)
• 3 juin 2026
  •  Protection et souveraineté agricoles - Texte n° 689 (Texte)
• 21 mai 2026
  •  Transfert de la police de l'environnement de l'OFB aux services de l'État - Texte n° 652 (Texte)
• 20 mai 2026
  •  Inscription de la culture du cognac au patrimoine immatériel de l'UNESCO - Texte n° 634 (Texte)
• 6 mai 2026
  •  Adaptation des dispositions du code rural et de la pêche maritime en outre-mer - Texte n° 603 (Texte)
• 26 mars 2026
  •  Renforcer la place des agriculteurs dans l'aménagement du territoire - Texte n° 480 (Texte)
• 26 février 2026
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Texte n° 63 (Texte)
• 10 février 2026
  •  Denrées alimentaires originaires des pays du Mercosur - Texte n° 366 (Texte)
• 6 février 2026
  •  Crise de la dermatose nodulaire contagieuse : un premier bilan - Rapport d'information n° 354 (Rapport d'information)
  •  Balance commerciale agricole : chronique d'une chute annoncée. Y a-t-il un pilote dans le tracteur ? - Rapport d'information n° 317 (Rapport d'information)
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Avis n° 337 (Avis)
• 4 février 2026
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Avis n° 346 (Avis)
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Rapport n° 347 (Rapport)
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Texte de la commission n° 348 (Texte)
• 3 février 2026
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Avis n° 336 (Avis)
  •  Constructions liées à l'activité agricole ou forestière à proximité du rivage - Texte n° 331 (Texte)
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Avis n° 334 (Avis)
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Avis n° 335 (Avis)
• 30 janvier 2026
  •  Surréglementation relative à l'utilisation de produits phytopharmaceutiques - Texte n° 330 (Texte)
• 29 janvier 2026
  •  Les apports de la science pour lutter contre la dermatose nodulaire contagieuse - Compte rendu de l'audition publique du 15 janvier 2026 et de la présentation des conclusions du 29 janvier 2026 - Rapport n° 322 (Rapport de l'OPECST)
• 28 janvier 2026
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne : Observations sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne n° 118 (2025-2026) - Rapport d'information n° 300 (Rapport d'information)

2025

• 12 décembre 2025
  •  Exposition aux pesticides de synthèse - Rapport n° 208 (Rapport)
• 11 décembre 2025
  •  Exposition aux pesticides de synthèse - Texte n° 209 (Texte)
• 4 décembre 2025
  •  Budget 2026 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales - Avis n° 140 tome I (Avis)
• 2 décembre 2025
  •  Rôle du département dans la coordination des projets alimentaires territoriaux - Texte n° 174 (Texte)
• 1er décembre 2025
  •  Budget 2026 : Enseignement technique agricole - Avis n° 144 tome III (Avis)
• 26 novembre 2025
  •  Interdire l'acétamipride dans l'Union européenne - Résolution n° 153 (Texte)
• 21 novembre 2025
  •  Budget 2026 : Agriculture, alimentation, forêts et affaires rurales - Rapport spécial n° 139 annexe 3 tome III (Rapport général)
• 12 novembre 2025
  •  Modifier le statut juridique du cheval et renforcer sa protection - Texte n° 105 (Texte)
• 10 novembre 2025
  •  Adaptation au droit de l'Union européenne - Texte n° 118 (Texte)
• 7 novembre 2025
  •  Exposition aux pesticides de synthèse - Texte n° 107 (Texte)
• 5 novembre 2025
  •  La viticulture, une filière d'avenir : l'urgence de l'union ! - Rapport d'information n° 96 (Rapport d'information)
• 4 novembre 2025
  •  Financement de l'obligation de débroussaillement - Texte n° 100 (Texte)
• 30 octobre 2025
  •  Organisation commune des marchés des produits agricoles - Résolution n° 14 (Texte)
• 23 octobre 2025
  •  Organisation commune des marchés des produits agricoles - Résolution n° 70 (Texte)
• 3 octobre 2025
  •  Renforcer la santé animale - Texte n° 910 (Texte)
• 11 septembre 2025
  •  Abrogation de la loi Duplomb - Texte n° 889 (Texte)
• 12 août 2025
  •  Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur - Texte n° 162 (Texte)

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