Projet de loi de finances pour 2000 : Jeunesse et sports

Projet de loi de finances pour 2000, TOME IX - JEUNESSE ET SPORTS

BORDAS (James)

AVIS 90-TOME IX (1999-2000) - commission des affaires culturelles

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Table des matières

• I. LES MOYENS AFFECTÉS À LA POLITIQUE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS : UNE PROGRESSION MODÉRÉE EN TERMES FINANCIERS ET HUMAINS
  • A. DES MOYENS FINANCIERS EN PROGRESSION GLOBALE DE 3 %
    • 1. Les crédits budgétaires
      • a) Les dépenses ordinaires
      • b) Les dépenses en capital
      • c) La répartition des dépenses par agrégat
    • 2. Les ressources extrabudgétaires : FNDS et FNDVA
      • a) Le Fonds national pour le développement du sport (FNDS)
      • b) Le Fonds national pour le développement de la vie associative (FNDVA)
  • B. L'AUGMENTATION DES MOYENS EN PERSONNEL EST AFFECTÉE À LA LUTTE CONTRE LE DOPAGE ET AU RENFORCEMENT DU FONDS DE COOPÉRATION DE LA JEUNESSE ET DE L'ÉDUCATION POPULAIRE (FONJEP)
    • a) L'affectation des emplois budgétaires
    • b) Les moyens mis à la disposition des mouvements sportifs et associatifs
  • C. LES ACTIONS EN FAVEUR DU SPORT SONT MARQUÉES PAR UN NET EFFORT POUR CONTRÔLER ET RÉFREINER LE DOPAGE
    • 1. La protection de la santé des sportifs
    • 2. Le soutien à la pratique du sport de haut niveau
    • 3. Les équipements sportifs de proximité
  • D. LES ACTIONS EN FAVEUR DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE ABOUTISSENT À DES RÉSULTATS INÉGAUX
    • 1. Les contrats éducatifs locaux (CEL)
    • 2. Le programme " défi-jeunes "
    • 3. La " carte-jeunes "
    • 4. Les actions de lutte contre l'exclusion
• EXAMEN EN COMMISSION
• CONCLUSION
• ANNEXE :
  
  AUDITION DE MME MARIE-GEORGE BUFFET,
  MINISTRE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS