Jeunesse et sports

Repères ?

22 novembre 2001 : Budget 2002 - Jeunesse et sports ( rapport général - première lecture )

Par M. Michel SERGENT
au nom de la commission des finances
Sommaire
Dossier législatif
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Loi de finances pour 2002 - Tome III - Annexe 30 : Jeunesse et sports

SERGENT (Michel), Rapporteur spécial
RAPPORT GENERAL 87 (2001-2002) - TOME III - Annexe 30 - COMMISSION DES FINANCES

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Table des matières

PRINCIPALES OBSERVATIONS
CHAPITRE PREMIER : LE BUDGET DU MINISTÈRE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS

I. PRÉSENTATION GÉNÉRALE DES CRÉDITS

A. LA CROISSANCE DES DÉPENSES ORDINAIRES

1. Une forte augmentation apparente des moyens des services (titre III)

a) Les dépenses de personnel et les emplois
b) Les dépenses de fonctionnement

2. Une progression importante des crédits d'intervention (titre IV)

B. LES DÉPENSES EN CAPITAL

1. La diminution des dépenses en capital
2. La sous-consommation chronique des crédits d'investissement

C. L'EXÉCUTION DES BUDGETS 2000 ET 2001

1. L'exécution du budget 2000
2. L'exécution du budget 2001

II. PRÉSENTATION PAR AGRÉGATS
III. LES COMPTES D'AFFECTATION SPÉCIALE

A. LE FONDS NATIONAL POUR LE DÉVELOPPEMENT DU SPORT

1. Les recettes et les dépenses du compte d'affectation spéciale
2. L'avenir du FNDS

B. LE FONDS NATIONAL POUR LE DÉVELOPPEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE

CHAPITRE DEUX : LES ACTIONS DU MINISTÈRE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS

I. LES ACTIONS EN DIRECTION DU SPORT DE HAUT NIVEAU

A. LE RENFORCEMENT DE LA LUTTE CONTRE LE DOPAGE

1. La croissance des crédits consacrés à la lutte contre le dopage
2. L'accélération des contrôles
3. Les antennes médicales de lutte contre le dopage et les médecins conseillers

a) Les antennes médicales de lutte contre le dopage
b) Les médecins conseillers

4. Le rôle des fédérations sportives
5. Le laboratoire national de dépistage du dopage
6. Le Conseil de prévention et de lutte contre le dopage (CPLD)

B. LES STRUCTURES DE SOUTIEN AU SPORT DE HAUT NIVEAU

1. La rénovation de l'INSEP
2. La rénovation des CREPS
3. Le maintien de la possibilité pour les collectivités locales de subventionner les clubs sportifs professionnels
4. Les équipements sportifs des collectivités locales
5. Le schéma de services collectifs du sport

C. UNE ACTION INTERNATIONALE AMBITIEUSE
D. LE FINANCEMENT DU STADE DE FRANCE : UN ÉTERNEL PROBLÈME ?

II. LE RÔLE SOCIAL DU SPORT ET LA POLITIQUE EN DIRECTION DES JEUNES ET DES ASSOCIATIONS

A. L'ACCÈS DU SPORT AU PLUS GRAND NOMBRE

1. Les coupons-sport
2. Les contrats éducatifs locaux
3. Les mesures en faveur de la pratique sportive féminine et de la pratique sportive en entreprise

a) Le sport féminin
b) La pratique sportive en entreprise

4. L'accent mis sur la formation

B. LA POLITIQUE DE LA JEUNESSE

1. Les conseils de la jeunesse
2. L'information des jeunes
3. Le programme « Défi jeunes »
4. Les échanges internationaux de jeunes

a) L'office franco-allemand pour la jeunesse
b) L'office franco-québecois pour la jeunesse
c) La coopération européenne dans le domaine de la jeunesse et des sports

C. LES ACTIONS EN FAVEUR DE LA VIE ASSOCIATIVE

1. Les aides aux clubs et aux associations
2. Les mesures favorables à l'exercice du bénévolat
3. L'aide au fonctionnement des associations

a) Les associations de jeunesse et d'éducation populaire
b) Les associations sportives
c) Les associations « profession sport »

4. Les emplois jeunes et les postes « FONJEP »

a) Les emplois jeunes
b) Les postes FONJEP
c) Les associations « sport emploi »

MODIFICATIONS DE CRÉDITS ADOPTÉES PAR L'ASSEMBLÉE NATIONALE
EXAMEN EN COMMISSION

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