A. UNE ÉMISSION MASSIVE D'EUROS EN 2002
Les euros frappés à l'occasion du programme de frappe qui a débuté en 1998 ne seront émis qu'à partir du premier janvier 2002. Le compte spécial pourrait être crédité des 8,1 milliards de pièces inscrites au plan de frappe de la direction des Monnaies et Médailles entre 1998 et 2001.
Plan de frappe des euros 1998-2001
|
|
2 |
1 |
0,5 |
0,1 |
0,05 |
0,02 |
0,02 |
0,01 |
Total |
|
En millions de pièces |
470 |
820 |
650 |
791 |
1080 |
1130 |
1500 |
1700 |
8141 |
Sur le
programme de frappe prévu en 2002 par la direction des monnaies et
médailles de 1,8 milliards de pièces, seulement 10 % des
pièces seront véritablement émises, pour reconstituer les
encaisses des agents économiques. Le reste du programme de frappe
constitue une précaution : une part devrait entrer dans le circuit
monétaire en raison de comportements de prudence des réseaux
bancaires et de distribution mais revenir dans les caisses de l'Etat avant la
fin d'année 2002.
Pour établir ce programme d'émission, la Banque de France a
été contrainte de formuler deux hypothèses. La
première a été d'établir la demande de
pièces en euros qui se manifestera dans le courant 2002 et donc le
besoin de renouvellement global de la monnaie métallique. La seconde a
été de réaliser le calendrier prévisionnel des
sorties de pièces en euros, surtout dans les premières semaines
pour éviter une pénurie.
La masse d'euros à mettre en circulation a été d'abord
calculée en fonction du nombre de francs en circulation. 20,7 milliards
de pièces ont été frappées depuis le dernier
changement de cours légal du franc. La Banque de France estime que sur
cette masse une évaporation de 50 % a eu lieu. Elle explique en grande
partie cette évaporation par le nombre de visiteurs étrangers (70
millions chaque année), mettant en avant que 300 millions de
pièces disparaissent chaque année. Après sondage sur un
stock de 15.000 pièces,
la masse de pièces en francs en
circulation lui paraît être de 10,5 milliards.
La Banque de France a ensuite mené une enquête auprès des
établissements de crédits et des grands opérateurs pour
connaître leurs besoins en euros. Le schéma logistique retenu
limite le nombre d'approvisionnements en euros et impose donc aux
opérateurs de couvrir leurs besoins jusqu'à fin janvier. C'est
pour cette raison que le plan initial de frappe d'euros a dû être
majoré de 541 millions d'unités en 2001 et porté à
8,1 milliards de pièces fin 2001.
La préalimentation sera pour la même raison extrêmement
massive puisqu'elle atteindrait au total 6,5 milliards de pièces en tout
début d'année
. Etant donné l'importance de la
préalimentation, les émissions du mois de janvier seront
vraisemblablement limitées. Après la suppression du cours
légal, au 17 février 2002, la Banque de France estime que les
ménages reconstitueront leurs encaisses dormantes et le rythme de sortie
hebdomadaire d'euros devrait être de 75 millions d'euros.
Calendrier prévisionnel des sorties de pièces
en
euros
(en millions de pièces)
|
Préalimentation |
Semaines |
S1 |
S2 |
S3 |
S4 |
S5 |
S6 |
S7 |
S8 |
S9 |
S10 |
S11 |
S12 |
... |
|
6.436 |
Flux |
0 |
0 |
50 |
50 |
50 |
50 |
75 |
75 |
75 |
75 |
75 |
75 |
... |
|
6.436 |
Total |
6.436 |
6.436 |
6.486 |
6.536 |
6.586 |
6.636 |
6.711 |
6.786 |
6.861 |
6.936 |
7.011 |
7.086 |
... |
Au
total, le nombre de pièce émises en 2002 devrait ainsi avoisiner
les 8 milliards. Ce chiffre ne repose sur aucun précédent
historique. Il est sans doute élevé : il vise en effet
à éviter toute pénurie.
Les émissions d'euros prévus pour 2002 comportent sans doute une
part de précaution : les incertitudes liées au comportement
des agents économiques sont importantes. Cette précaution permet
incidemment d'enregistrer un excédent non négligeable sur le
compte 906-04. En absence d'autre expertise, votre rapporteur spécial
n'est néanmoins pas fondé à remettre en cause
l'hypothèse de la Banque de France.