Culture et communication

Repères ?

22 novembre 2001 : Budget 2002 - Culture et communication ( rapport général - première lecture )

Par M. Yann GAILLARD
au nom de la commission des finances
Sommaire
Dossier législatif
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Loi de finances pour 2002 - Tome III - Annexe 8 : Culture et communication

GAILLARD (Yann), Rapporteur spécial
RAPPORT GENERAL 87 (2001-2002) - TOME III - Annexe 8 - COMMISSION DES FINANCES

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Table des matières

PRINCIPALES OBSERVATIONS

A. 1 % ET APRÈS ?

1. Une transparence des coûts toujours à l'état de promesse
2. Le rééquilibrage Paris province contrecoup du préfinancement des grands travaux parisiens
3. L'impossibilité de dépenser les crédits d'investissement : une fatalité dont on s'accommode

B. DES LIBERTÉS INAVOUÉES AVEC L'AUTORISATION BUDGÉTAIRE

1. Le contrat de gestion : l'institutionnalisation d'un nouveau mode de régulation budgétaire clandestine
2. Les crédits de paiement du patrimoine comme variable d'ajustement

C. EMPLOI : UNE SITUATION DIFFICILE À MAÎTRISER

1. La poursuite de la résorption de l'emploi précaire
2. L'onde de choc des 35 heures

D. DES GRANDES OPÉRATIONS QUI AVANCENT ENFIN

1. La remise en état du Grand Palais
2. La création de l'Institut national d'histoire de l'art
3. Le Musée des arts premiers
4. Le regroupement des services centraux du ministère
5. Les autres opérations confiées à l'EPMOTC

I. PRÉSENTATION DES CRÉDITS

A. LES DOTATIONS EN PERSPECTIVE

1. Le budget pour 2002
2. L'exécution budgétaire 2000
4. L'exécution de la loi de finances pour 2001
4. Les festivités de célébration de l'an 2000
5. Un bilan de la législature apparemment flatteur

B. DES PRIORITÉS DE COURT TERME

1. Le titre IV mieux traité que jamais
2. Une « meilleure mobilisation des moyens disponibles »
3. La mise à niveau des emplois

II. ASPECTS DE LA POLITIQUE CULTURELLE

A. LE SOUTIEN A LA CRÉATION FRANÇAISE EN ARTS PLASTIQUES

1. Le triste constat du rapport Quemin
2. Un nouvel outil : le centre de la jeune création

B. LA PROTECTION DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE

1. Le droit de prêt dans les bibliothèques
2. La rémunération due sur les supports numériques enregistrables

C. L'INSUFFISANCE DES CRÉDITS D'ACQUISITION : LA FAUTE À LA RMN ?

1. Trésors nationaux : l'hémorragie se poursuit
2. Les crédits d'acquisition hors art contemporain
3. La RMN : mission impossible ?

a) Situation et perspectives financières : le contrat d'objectif
b) Les résultats de l'exercice 2000

(1) Les performances par secteurs
(2) Les dépenses affectées à l'acquisition d'oeuvres d'art
(3) Les résultats des activités commerciales

c) Les dysfonctionnements révélés par l'Inspection des finances

(1) L'adaptation de la politique d'exposition
(2) L'affectation d'une proportion fixe des recettes de droits d'entrée aux acquisitions et la réforme des procédures d'achat

D. LE SPECTACLE VIVANT

1. Les orientations générales

(1) Soutenir les disciplines en développement, les nouveaux lieux d'expressions artistiques
(2) Restaurer les « marges artistique »s des réseaux institutionnels
(3) Placer l'éducation et la pratique artistiques « au coeur de l'action de l'État » ;
(4) Dynamiser la recherche, la valorisation du patrimoine et la formation aux métiers du spectacle vivant.

2. Les aspects sectoriels : le cas du théâtre

a) Une politique de renforcement des marges de manoeuvre
b) La montée des dépenses de fonctionnement
c) Une volonté de contractualisation systématique

MODIFICATIONS ADOPTÉES

PAR L'ASSEMBLÉE NATIONALE
EXAMEN EN COMMISSION
ANNEXE :

LE MARCHÉ DE L'ART AUX ENCHÈRES - ÉTAT DES LIEUX

1. Premier semestre 2001/Premier semestre 2000

(1) 50 meilleures maisons de vente françaises en chiffre d'affaires
(2) Structure du marché de l'art par pays et par niveaux de prix
(3) Structure du marché de l'art par genre et par pays
(4) Structure du marché de la peinture par pays et par époque
(5) Structure du marché de l'art par opérateur et par niveaux de prix
(6) Structure du marché de l'art par opérateur et par genre
(7) Structure du marché de la peinture par opérateur et par époque

2. 2000/1999

(1) 50 meilleures maisons de vente françaises en chiffre d'affaires
(2) Structure du marché de l'art par pays et par niveaux de prix
(3) Structure du marché de l'art par genre et par pays
(4) Structure du marché de la peinture par pays et par époque
(5) Structure du marché de l'art par opérateur et par niveaux de prix
(6) Structure du marché de l'art par opérateur et par genre
(7) Structure du marché de la peinture par opérateur et par époque

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