Qualité de l'eau et assainissement en France (annexes)

LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES

(par ordre chronologique)

M. Bernard BAUDOT	Directeur de l'eau au ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (MATE)	La qualité de l'eau en France
M. Bernard CHOCAT	Institut national des sciences appliquées (INSA, Lyon)	Pollution des eaux de surface
M. Jacques OUDIN	Sénateur de Vendée, Président du Cercle français de l'eau	Les élus locaux et la qualité de l'eau
M. Georges RAIMBAULT M. Michel LEGRET	Directeurs de recherche au Laboratoire central des Ponts & Chaussée, Nantes	L'eau de ruissellement sur des surfaces aménagées
Mme Sylvie DETOC	Responsable des eaux continentales à l'Institut français de l'environnement (IFEN)	La qualité des eaux superficielles
M. Philippe CROUZET	Responsable du département eau à l'IFEN	L'échantillonnage des mesures de qualité
M. Alexis DELAUNAY	MATE	Les contentieux administratifs et internationaux sur la qualité de l'eau en France
M. Michel VAUCLIN	Directeur de recherche en hydrologie, CNRS	Le transfert de l'eau et des éléments chimiques vers les aquifères
M. Denis BALLAY Mme Caroline de VILLENEUVE	Rapporteurs de l'étude du Conseil national d'évaluation sur « la politique de préservation de la ressource en eau destinée à la consommation humaine »	Bilan du rapport du CNE - Les mesures destinées aux élus locaux
M. Jean-Gabriel WASSON	CEMAGREF	Panorama de l'état des rivières - Problèmes scientifiques liés à la mise en oeuvre de la directive-cadre
M. René SEUX	Professeur à l'École nationale de santé publique	La qualité des eaux de pluie : évolution et perspectives
M. Louis-Charles OUDIN	Responsable du département « Milieux » à l'Agence de l'eau Loire-Bretagne	Présentation du SEQ-eau dans le contexte de la directive européenne « eau »
M. Guy BARROIN	Chargé de recherche à l'INRA	L'alimentation en eau potable à partir des eaux stagnantes
M. Daniel HERVÉ	Responsable de la subdivision qualité et police de l'eau au service de la navigation de la Seine	Les causes de la détérioration de la qualité des eaux de la Seine en amont des prises d'eau
M. Thierry POINTET	Chef du département Eau au Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)	La connaissance de l'état des nappes ; les relations entre qualité de l'eau et nature des sols
M. Daniel THÉVENOT	Professeur des universités (Paris XII) et Directeur scientifique du CEREVE	Les eaux pluviales urbaines
M. Patrice CODDEVILLE	Enseignant-chercheur à l'École des mines de Douai	La qualité de l'eau de pluie en France
M. Gilbert FOURNOL	Responsable de l'unité sud de la SAGEP	Les difficultés d'application des périmètres de protection
M. Philippe HARTEMANN	Professeur de santé publique à la faculté de médecine de Nancy	La qualité de la ressource : dangerosité des molécules et micro-organismes dans la ressource en eau
M. Emmanuel ADLER	Thésard à l'EHESS	État des lieux critique sur l'eau potable en France Les boues issues de la potabilisation des eaux de consommation
M. SCHOCKAERT	Président de la commission environnement à l'UFC	Le consommateur face à la qualité de l'eau du robinet
M. Dominique TRICARD	Responsable de l'unité d'évaluation des risques liés à l'eau à l'AFSSA	Situation et évolution des eaux souterraines
M. Jean-François DARTIGUES	Professeur de santé publique à l'université Bordeaux II	La potabilisation de l'eau, l'aluminium et la maladie d'Alzheimer
M. Jean-Paul GAUDET	Ingénieur de recherche au LTHE	Les périmètres de protection : les transferts des polluants dans les nappes
M. Gilbert ALCAYDÉ	Président de la section des eaux du CSHPF	Les périmètres de protection
Mme Monique CHOTARD	Directrice du CIEau	La perception de la qualité de l'eau par les consommateurs et par les médecins
M. Philippe VESSERON	Direction de la prévention, de la pollution et des risques au MATE	La qualité de l'eau et l'industrie (secteurs polluants, décharges)
M. Jean-Claude LEFEUVRE	Professeur au MNHM, membre du conseil scientifique de WWF France	La qualité de l'eau en France : analyse critique du WWF France
MM. Guy VASSEUR	Président de la commission environnement	L'agriculture et la qualité de l'eau
M. Jean-Marie MOUCHEL	Chargé de recherche au CEREVE	La qualité de l'eau et les phytosanitaires
M. Gilles ZASK M. Edouard BAUER	Pôle industrie, EdF Pôle industrie, EdF	L'incidence des eaux de rejet et de refroidissement des centrales EdF sur la qualité de l'eau
M. Maurice TUBIANA M. André RICO	Professeurs à l'académie de médecine	Les effets des nitrates et des pesticides sur la santé
M. François GUEROLS Mme Cécile OSTRIA	Conseillers scientifiques à la fondation Nicolas Hulot	Les inquiétudes de la fondation sur la qualité de l'eau en France
Mme Isabelle DOUSSAN	Maître de conférences à la faculté de droit de Rennes	Les mesures juridiques et économiques de lutte contre la pollution de l'eau d'origine agricole
M. Denis NGUYEN	Ingénieur au BRGM Montpellier	Évaluation de l'impact des décharges sur la qualité de l'eau
Mme Chantal GASCUEL M. Luc AQUILINA	Directeurs de recherche à l'INRA, à Rennes	Les délais de réponse des eaux aux changements de pratiques agricoles
M. Pascal BONNE M. Dominique OLIVIER M. Jean-Claude JORET	Directeur des technologies Directeur adjoint Chef du département qualité Vivendi Water	Les recherches sur la qualité des traitements des eaux-Vivendi
M. Alain BERNARD	Président du SIEP	Analyse du syndicat des constructeurs de stations de potabilisation
M. Marian APFELBAUM	Professeur honoraire de nutrition	L'effet des nitrates sur la santé humaine
M. Thierry MICHELON	Directeur au ministère de la santé	Position du ministère sur la qualité de l'eau potable
M. Jacques COUDERC	Président du syndicat national des entrepreneurs de puits et forages d'eau	Les forages d'eau - situation et perspectives
M. Patrick BERNASCONI	Président des canalisations de France	Situation et perspectives des canalisations d'eau potable et d'eaux usées
M. Jean-Claude BLOCK	Professeur à l'université Henri Poincaré (Nancy)	Portée et limites de la désinfection des eaux par le chlore
Professeur LECLERC	Académie de médecine	Les maladies liées à l'eau et au transport de l'eau et les moyens de les combattre
M. Claude THEVENOT	Direction environnement, Nestlé-Waters	La protection de la ressource
M. Pascal BEAUDEAU Mme Martine LEDRANS	Division Eau de l'Institut de veille sanitaire	Évaluation des dispositifs de surveillance de la qualité de l'eau
M. Jean-Christophe BLIGNY M. Vincent DUCASSE	Chargés de la gestion de la ressource en eau, DANONE	La protection de la ressource en eau. Le cas de Danone
M. Bernard GUIRKINGER M. Jean-Luc TRANCART M. Daniel VILLESSOT M. Patrick BARTHÉLEMY M. Gérard MICHEL	Président Directeur Général de Lyonnaise des Eaux France Directeur délégué chargé de la communication de Suez Environnement Directeur Technique de Lyonnaise des Eaux France Président Directeur Général SAUR Directeur du Développement Scientifique et Technique	Echange de vues sur la gestion de l'eau et état de la recherche Suez - Lyonnaise des Eaux La sécurisation de l'eau potable
M. Yves LÉVI	Professeur à la faculté de pharmacie (Paris-Sud)	La multi-exposition de risque sanitaire lié à l'eau
M. François BARTHÉLEMY	Ingénieur général des Mines Président de la section technique du Conseil Général des Mines	Echange de vues sur la police de l'eau
VISITES Visite des usines de potabilisation d'Orly et d'Ivry Visite de l'agence de l'eau Loire-Bretagne (Orléans) Visite de l'agence de l'eau Artois-Picardie Visite de l'agence de l'eau Adour-Garonne Visite de l'agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse Visite de l'agence de l'eau Rhin Meuse Visite de l'agence de l'eau Seine-Normandie Rencontre avec les élus du Conseil Général des Côtes d'Armor (dégradation de la qualité de l'eau en Bretagne), de St-Brieuc (homologation des boues) et de Binic (les algues vertes) Rencontre avec les élus de Marseille et visite de la décharge de St-Martin de Crau Visite des installations de Suez-Lyonnaise des eaux dans l'Oise : Le séchage des boues par sécheur mobile et le compostage des boues à Bury Mission en Martinique et en Guadeloupe (rencontre avec les élus et les services des Conseils Généraux) Visite du pilote de traitement des boues par voie humide OTV - Toulouse

Les Français ont-ils raison de s'inquiéter de la dégradation de la qualité de l'eau ? Que peuvent faire les pouvoirs publics pour y remédier ?

Tout indique que la prétendue priorité accordée à la protection de l'eau, patrimoine de la nation, n'en est pas une. Elle doit le devenir.

Le rapport de l'Office, en partant d'un constat critique de la situation actuelle, vise trois objectifs :

- élaborer un document pédagogique destiné aux élus et à leurs équipes,

- établir un bilan des politiques publiques de préservation de la qualité de la ressource,

- ouvrir quelques pistes de réflexion sur les stratégies de reconquête à suivre.