D. LES PERSPECTIVES DE MODERNISATION DU MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE
1. Les efforts déjà engagés dans l'aéronautique et la marine
Rappelons que la marine nationale a créé le 28 juin 2000, en collaboration avec la DGA, le service de soutien de la flotte. Sa création a donné lieu à une nette amélioration du maintien en condition opérationnelle de la flotte, présentée dans le rapport d'information du 22 juin 2005 14 ( * ) .
La création de la structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense (SIMAD) a permis d'améliorer le MCO dans l'aéronautique. De plus, au printemps 2004, un audit du MCO aéronautique a été réalisé par le contrôle général des armées avec l'aide d'un cabinet de consultants. Il a permis d'identifier des axes d'amélioration possibles. La mission de modernisation du MCO aéronautique, mise en place à l'initiative de l'état-major de la marine doit poursuivre les réflexions initiées par l'audit afin de proposer au ministre des orientations nouvelles, y compris des modifications organisationnelles destinées à améliorer de façon importante les processus de soutien des matériels aéronautiques de la défense.
La mission doit rechercher et mettre en place, avec les armées, la DGA, la SIMAD et les industriels aéronautiques des méthodes innovantes relatives à l'obsolescence des matériels, l'harmonisation des systèmes d'information, etc.
2. Les projets de l'armée de terre
A l'initiative du ministre de la défense, un audit du MCO des forces terrestres , conduit par le contrôle général des armées, a confirmé l'urgence de dégager de nouvelles solutions.
Pour économiser les matériels, ces derniers quitteraient les régiments pour être répartis sur des sites dédiés à leur fonction opérationnelle . Le constat de l'audit est simple : l'armée de terre, la plus sollicitée sur les théâtres d'opérations, est parvenue à maintenir un taux de disponibilité technique opérationnelle de 90 %, au détriment du MCO sur le territoire national, dont le coût n'a cessé de croître. Un plan d'emploi et de gestion des parcs est en préparation et décline un calendrier thématique en trois temps.
De mai à septembre 2006 , une première estimation de la répartition du parc doit être établie. L'expérimentation se déroulera d'octobre à l'été 2007 dans quatre régiments tests : deux possédant du matériel lourd et peu utilisé, un avec des matériels en suremploi, et un dernier disposant de certains matériels en très petite quantité. Au-delà de l'été 2007 , l'organisation sera mise en oeuvre.
L'état-major de l'armée de terre a d'ores et déjà décidé d'une répartition en quatre parcs : un parc de service permanent (dans les régiments, notamment pour la vie quotidienne et l'entraînement de base), un parc dédié à l'entraînement sur des sites spécialisés, un parc d'alerte pour répondre aux nécessités du dispositif « Guépard » (capacité de mobiliser 5.000 hommes dans un délai compris entre douze heures et neuf jours) et un parc de « gestion-réserve » sous hygrométrie contrôlée pour être stockée dans des conditions fiables. Il reste cependant des questions en suspens : les matériels légers seront-ils concernés par la rationalisation ? Combien d'entrepôts faudra-t-il bâtir pour les stocks ? Et surtout, quelle sera la réaction des utilisateurs, qui n'emploieront plus leur matériel, mais celui d'un stock, un peu comme de simples locataires ?
* 14 Rapport n° 426 (2004-2005) du 22 juin 2005, M. Yves Fréville au nom de la commission des finances, « Maintien en condition opérationnelle de la flotte ».