Rapport général n° 108 (2014-2015) de M. Claude RAYNAL , fait au nom de la commission des finances, déposé le 20 novembre 2014
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LES PRINCIPALES OBSERVATIONS DE VOTRE RAPPORTEUR
SPÉCIAL
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PREMIÈRE PARTIE - OBSERVATIONS D'ENSEMBLE
SUR LA MISSION
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I. UNE PETITE MISSION, DONT LES CRÉDITS NE
REPRÉSENTENT QU'UNE PART MODESTE DU SOUTIEN PUBLIC AU SPORT, À LA
JEUNESSE ET À LA VIE ASSOCIATIVE
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A. LA MAQUETTE 2015 DE LA MISSION
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B. UN PROGRAMME « SPORT » D'UN
MONTANT INFÉRIEUR AU BUDGET DU CENTRE NATIONAL POUR LE
DÉVELOPPEMENT DU SPORT (CNDS)
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C. UNE POLITIQUE DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE
ASSOCIATIVE BIEN PLUS LARGE QUE CE QUE MONTRENT LES SEULS CRÉDITS DU
PROGRAMME
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D. DES EMPLOIS FINANCÉS PAR UNE AUTRE
MISSION, À HAUTEUR DE 400 MILLIONS D'EUROS
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A. LA MAQUETTE 2015 DE LA MISSION
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II. 2015-2017 : UNE TRAJECTOIRE
BUDGÉTAIRE ATYPIQUE
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I. UNE PETITE MISSION, DONT LES CRÉDITS NE
REPRÉSENTENT QU'UNE PART MODESTE DU SOUTIEN PUBLIC AU SPORT, À LA
JEUNESSE ET À LA VIE ASSOCIATIVE
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SECONDE PARTIE - ANALYSE DES DEUX PROGRAMMES DE
LA MISSION
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I. LE PROGRAMME 219
« SPORT »
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A. LE PROGRAMME EN QUELQUES CHIFFRES
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B. LES OBJECTIFS ET LA PERFORMANCE
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C. LES PRINCIPAUX CHOIX BUDGÉTAIRES POUR
2015
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1. Un soutien financier aux
fédérations qui reste conséquent
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2. Le maintien des moyens dévolus aux CREPS
avant leur probable transfert aux régions
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3. INSEP : vers la fin des grands
travaux
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4. Le maintien de la subvention à l'Agence
française de lutte contre le dopage
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5. La poursuite du plan de redressement du
CNDS
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1. Un soutien financier aux
fédérations qui reste conséquent
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D. LES PRINCIPALES OBSERVATIONS DE VOTRE RAPPORTEUR
SPÉCIAL
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A. LE PROGRAMME EN QUELQUES CHIFFRES
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II. LE PROGRAMME 163 « JEUNESSE ET VIE
ASSOCIATIVE »
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A. LE PROGRAMME EN QUELQUES CHIFFRES
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B. LES OBJECTIFS ET LA PERFORMANCE
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C. LES PRINCIPAUX CHOIX BUDGÉTAIRES POUR
2015
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D. LES PRINCIPALES OBSERVATIONS DE VOTRE
RAPPORTEUR SPÉCIAL
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A. LE PROGRAMME EN QUELQUES CHIFFRES
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I. LE PROGRAMME 219
« SPORT »
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EXAMEN DE L'ARTICLE RATTACHÉ
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LES MODIFICATIONS APPORTÉES PAR
L'ASSEMBLÉE NATIONALE
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AMENDEMENT ADOPTÉ PAR VOTRE COMMISSION DES
FINANCES
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EXAMEN EN COMMISSION