Rapport général n° 140 (2019-2020) de M. Jean BIZET , fait au nom de la commission des finances, déposé le 21 novembre 2019
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Synthèse du rapport (226 Koctets)
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LES PRINCIPALES OBSERVATIONS
DU RAPPORTEUR SPÉCIAL
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I. LES INVESTISSEMENTS D'AVENIR : UNE MISSION
PARTICULIÈRE INTÉGRÉE AU GRAND PLAN D'INVESTISSEMENT
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II. LES CRÉDITS DEMANDÉS POUR 2020
TÉMOIGNENT DE LA MONTÉE EN PUISSANCE DU PIA 3
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A. 2,18 MILLIARDS D'EUROS DE
CRÉDITS DEMANDÉS POUR 2020 : UN DOUBLEMENT PAR RAPPORT
À 2019 ET UN LÉGER DÉPASSEMENT DE LA PROGRAMMATION
TRIENNALE
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B. AU SEUIL DE SA TROISIÈME ANNÉE, LE
PIA 3 EST SUR LA « DERNIÈRE LIGNE DROITE »
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C. LES ACTIONS DE SOUTIEN À LA RECHERCHE
OCCUPENT UNE PLACE PRÉPONDÉRANTE AU SEIN DU PIA 3
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D. LA HAUSSE DES CRÉDITS DEMANDÉS
POUR 2020 CONCERNE SURTOUT LES ACTIONS LIÉES À
L'ACCÉLÉRATION DE LA MODERNISATION DES ENTREPRISES
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E. LA PERSISTANCE DE « CAVALIERS
PIA » : L'EXEMPLE DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2024
ET DE LA RECHERCHE DANS LE DOMAINE DU SPORT DE HAUT NIVEAU
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A. 2,18 MILLIARDS D'EUROS DE
CRÉDITS DEMANDÉS POUR 2020 : UN DOUBLEMENT PAR RAPPORT
À 2019 ET UN LÉGER DÉPASSEMENT DE LA PROGRAMMATION
TRIENNALE
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III. DIX ANS DE PIA : L'HEURE D'UN PREMIER
BILAN ?
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I. LES INVESTISSEMENTS D'AVENIR : UNE MISSION
PARTICULIÈRE INTÉGRÉE AU GRAND PLAN D'INVESTISSEMENT
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LES MODIFICATIONS APPORTÉES PAR
L'ASSEMBLÉE NATIONALE
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EXAMEN EN COMMISSION
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LISTE DES PERSONNES ENTENDUES