18. Protection contre les phénomènes accidentels
Dresser
un bilan statistique des phénomènes accidentels ayant
touché le littoral depuis 1995.
Faire le point sur les opérations de protection du littoral contre les
phénomènes accidentels ou naturels en 1998 et 1999. Perspectives
pour 2000.
19. Lutte contre la pollution
Faire le
bilan des moyens de lutte contre la pollution accidentelle du littoral et de la
mer par les hydrocarbures depuis 1995.
Donner les conclusions du groupe du travail sur les pollutions imputables aux
activités portuaires et connexes. Perspectives et traductions
budgétaires pour 2000.
Comparer avec l'action des principaux pays voisins en matière de lutte
contre la pollution par les hydrocarbures.
20. Patrimoine maritime
Présenter les mesures prises au cours de l'année écoulée afin d'assurer la sauvegarde du patrimoine maritime français. Traductions budgétaires pour 1998, 1999 et 2000.
V - MARINE MARCHANDE
21. Contexte international
Faire le point sur l'évolution du trafic mondial en 1997 et 1998 : offre et demande de transport maritime, taux d'utilisation et de renouvellement de la flotte. Perspectives pour 1999 et 2000.
22. Evolution de la flotte
Définir les principales orientations de la politique
française en matière de transports maritimes. Actualiser les
données concernant l'évolution de la flotte de commerce
française en 1998 et 1999, par type de navire et nature de fret.
Perspectives pour 2000.
Faire le point sur la situation de la flotte de commerce française :
(tonnage, âge moyen de la flotte) et la comparer avec les principaux
concurrents internationaux.