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8 juillet 1998 : De la connaissance des gènes à leur utilisation - L'utilisation des organismes génétiquement modifiés dans l'agriculture et dans l'alimentation (conclusions du rapporteur) ( rapport de l'opecst )

 

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N° 1054

N° 545

ASSEMBLÉE NATIONALE
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
ONZIÈME LÉGISLATURE

SÉNAT
PREMIÈRE SESSION EXTRAORDINAIRE DE 1997-1998

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 8 juillet 1998.

Annexe au procès-verbal de la séance du 8 juillet 1998



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OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION

DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES


________________________

RAPPORT

sur

DE LA CONNAISSANCE DES GÈNES A LEUR UTILISATION

Première partie :

L'utilisation des organismes génétiquement modifiés

dans l'agriculture et dans l'alimentation


PAR

M. JEAN-YVES LE DÉAUT,

Député

Tome I : Conclusions du rapporteur


Déposé sur le Bureau de l'Assemblée nationale par M. Jean-Yves LE DÉAUT Président de l'Office

Déposé sur le Bureau du Sénat par M. Henri REVOL, Vice-Président de l'Office.



Agro-alimentaire.

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