Travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (2e partie de la session 2003)

Rapport d'information n° 362 (2002-2003) de M. Jean-Pierre MASSERET , fait au nom de la délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe, déposé le 24 juin 2003

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• INTRODUCTION
  
• PRÉSENTATION DE LA DEUXIÈME PARTIE DE LA SESSION ORDINAIRE 2003
  
  • I. INFORMATIONS GÉNÉRALES SUR LE DÉROULEMENT DE LA SESSION
    
    • A. LISTE DES AVIS, RECOMMANDATIONS ET RÉSOLUTIONS ADOPTÉS
      
    • B. INTERVENTIONS DES PARLEMENTAIRES FRANÇAIS
      
  • II. LES GRANDS DÉBATS DE LA SESSION
    
    • A. L'EUROPE ET LA GUERRE EN IRAK
      
      • 1. Les interventions des parlementaires français dans le débat général
        
      • 2.  La résolution adoptée par l'Assemblée parlementaire
        
    • B. LA SITUATION DES DROITS DE L'HOMME EN TCHÉTCHÉNIE
      
      • 1. Les phases préliminaires de la discussion
        
      • 2. Le débat de l'Assemblée parlementaire et l'intervention de la délégation française
        
      • 3. La résolution et la recommandation adoptées par l'Assemblée parlementaire
        
  • III. LES ACTIVITÉS DE LA DÉLÉGATION FRANÇAISE
    
    • A. LE COLLOQUE SUR LA PROTECTION DU PATRIMOINE CULTUREL AFRICAIN
      
    • B. QUELQUES INITIATIVES IMPORTANTES DE MEMBRES DE LA DÉLÉGATION
      
      • 1. Le rapport de M. Bernard Schreiner sur l'Europe et le développement des ressources énergétiques en Mer Caspienne
        
      • 2. La déclaration écrite sur la protection du patrimoine culturel irakien
        
      • 3. La déclaration écrite sur la publicité donnée à certains traitements contestés contre l'usage de stupéfiants
        
    • C. LES RENCONTRES AVEC LES AUTRES DÉLÉGATIONS NATIONALES