Contribution au débat sur la création culturelle en France

Rapport d'information n° 414 (2003-2004) de M. Jacques VALADE , fait au nom de la commission des affaires culturelles, déposé le 8 juillet 2004

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• CONCLUSIONS DU GROUPE DE RÉFLEXION
  SUR LA CRÉATION CULTURELLE
  
  • I. MAINTENIR L'EXCEPTION CULTURELLE FRANÇAISE
    
    • A. EN RÉAFFIRMER LE PRINCIPE
      
    • B. LES LIMITES DU SYSTÈME
      
  • II. PÉRENNISER ET RECENTRER LE RÉGIME DE L'INTERMITTENCE
    
    • A. UN PROCESSUS AUJOURD'HUI BIEN ENGAGÉ
      
    • B. CONSTRUIRE UN RÉGIME PÉRENNE POUR L'AVENIR
      
    • C. ÉLARGIR LA RÉFLEXION AU-DELÀ DU SEUL RÉGIME DES INTERMITTENTS
      
  • III. REDONNER UNE AMBITION À LA POLITIQUE CULTURELLE
    
    • A. VALORISER LES CRÉATIONS
      
    • B. CONFORTER L'EMPLOI ARTISTIQUE
      
    • C. UNE POLITIQUE CULTURELLE « ÉLITAIRE POUR TOUS » (Antoine Vitez)
      
• COMPTES RENDUS DES AUDITIONS
  
  
  EFFECTUÉES PAR LE GROUPE DE RÉFLEXION
  
  • Audition de M. Bernard LATARJET,
    chargé par le ministre de la culture et de la communication
    de préparer et d'organiser le débat national sur l'état des politiques
    publiques et les enjeux pour l'avenir du spectacle vivant
    
    (8 octobre 2003)
    
  • Audition de M. Stéphane FIÉVET,
    président du Syndicat national des entreprises artistiques et culturelles
    (SYNDEAC),
    accompagné de M. Gérard MARCON et Mme Marie-Agnès SEVESTRE,
    vice-présidents
    
    (14 octobre 2003)
    
  • Audition de Mme Sylvie HUBAC,
    directrice de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles
    au ministère de la culture et de la communication
    
    (28 octobre 2003)
    
  • Audition de M. Fabrice BOUSTEAU,
    rédacteur en chef de la revue Beaux-Arts Magazine
    
    (4 novembre 2003)
    
  • Audition de la Coordination des intermittents
    et précaires d'Ile-de-France
    
    (25 novembre 2003)
    
  • Audition de M. Denis GAUTIER-SAUVAGNAC,
    président du groupe de propositions et d'actions du
    Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
    
    (2 décembre 2003)
    
  • Audition de Mme Danièle RIVED,
    secrétaire générale de la Fédération communication et culture
    de la Confédération française démocratique du travail (CFDT),
    accompagnée de M. Philippe COUTEUX
    
    (16 décembre 2003)
    
  • Audition de M. Jean VOIRIN,
    secrétaire général de la fédération CGT du spectacle
    
    (6 janvier 2004)
    
  • Audition de M. Georges-François HIRSCH,
    directeur général de l'Orchestre de Paris
    
    (13 janvier 2004)
    
  • Audition de M. Philippe FANJAS,
    directeur de l'Association française des orchestres,
    et de Mme Anne POURSIN, vice-présidente de l'AFO
    et directrice générale de l'Orchestre national de Lyon
    
    (27 janvier 2004)
    
  • Audition de M. Bernard FAIVRE d'ARCIER,
    ancien directeur artistique du Festival d'Avignon
    
    (10 février 2004)
    
  • Audition de M. Jacques PESKINE,
    président de la Fédération des syndicats patronaux des entreprises
    du spectacle vivant, de l'audiovisuel et du cinéma (FESAC),
    accompagné de Mmes Colette CHARDON et Catherine DELCROIX
    et de M. Yann BROLLI
    
    (10 février 1004)
    
  • Audition de Mme Christine MILLER,
    présidente du conseil d'administration,
    et de M. Pascal ROGARD, directeur général,
    de la Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD)
    
    (13 février 2004)
    
  • Audition de M. Jean-François LEPETIT,
    président de la chambre syndicale des producteurs,
    co-président du bureau de liaison des organisations du cinéma (BLOC),
    accompagné de M. Jean COTTIN,
    délégué général de la Chambre syndicale des producteurs
    
    (4 mai 2004)