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Approvisionnement électrique : l'Europe sous tension (rapport)

 

BIBLIOGRAPHIE

Ouvrages et rapports parlementaires

Les conditions d'élaboration de la politique énergétique de la France et les conséquences économiques, sociales et financières des choix effectués - Jacques Valade et Henri Revol - Commission d'enquête du Sénat - Rapport n° 439 (1997-1998) - Mai 1998.

L'état actuel et les perspectives techniques des énergies renouvelables - Claude Birraux et Jean-Yves Le Déaut - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) - Rapport d'information n° 94 (2001-2002) - Novembre 2001.

L'apport des nouvelles technologies dans l'enfouissement des lignes électriques à haute et très haute tension - Christian Klert - OPECST - Rapport d'information n° 154 (2001-2002) - Décembre 2001.

L'ampleur des changements climatiques, de leurs causes et de leur impact possible sur la géographie de la France à l'horizon 2005, 2050 et 2100 - Marcel Deneux - OPECST - Rapport d'information n° 224 (2001-2002) - Février 2002.

La sécurité d'approvisionnement en énergie de l'Union européenne - Henri Revol et Jacques Valade - Commission des affaires économiques du Sénat - Rapport d'information n° 218 (2000-2001) - Février 2001.

Achèvement du marché intérieur de l'énergie - Aymeri de Montesquiou - Délégation du Sénat pour l'Union européenne - Rapport d'information n° 187 (2001-2002) - Janvier 2002.

Actes du Colloque "Le marché européen de l'énergie : enjeux et conséquences de l'ouverture" organisé par le Sénat le 12 décembre 2001 - Henri Revol - Commission des affaires économiques du Sénat - Rapport d'information n° 305 (2001-2002) - Mai 2002.

Proposition de loi relative à l'implantation des éoliennes et à la protection de l'environnement - Jean-François Le Grand - Commission des affaires économiques du Sénat - Rapport n° 360 (2001-2002) - Juillet 2002.

Energie : Quelle politique française pour la prochaine législature ? - Gérard Larcher et Henri Revol - Commission des affaires économiques du Sénat - Rapport d'information n° 79 (2002-2003) - Novembre 2002.

La durée de vie des centrales nucléaires et les nouveaux types de réacteurs - Christian Bataille et Claude Birraux - OPECST - Rapport d'information n° 290 (2002-2003) - Mai 2003.

Energies renouvelables - Serge Poignant - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire de l'Assemblée nationale - Rapport d'information n° 1153 - Octobre 2003.

Politique européenne de l'énergie - Aymeri de Montesquiou - Délégation du Sénat pour l'Union européenne - Rapport d'information n° 259 (2005-2006) - Mars 2006.

Changement climatique et transition énergétique : dépasser la crise - Pierre Laffitte et Claude Saunier - OPECST - Rapport d'information n° 426 (2006-2007) - Juin 2006.

Energies renouvelables et développement local : l'intelligence territoriale en action - Claude Belot et Jean-Marc Juilhard - Délégation du Sénat à l'aménagement et au développement durable du territoire - Rapport d'information n° 436 (2005-2006) - Juin 2006.

Projet de loi relatif au secteur de l'énergie - Ladislas Poniatowski - Commission des affaires économiques du Sénat - Rapport n° 6 (2006-2007) - Octobre 2006.

Energie et géopolitique - Jean-Jacques Guillet - Mission d'information de la commission des affaires étrangères de l'Assemblée nationale - Rapport d'information n° 3468 - Novembre 2006.

Changement climatique et transition énergétique : dépasser la crise. Actes du colloque du 29 juin 2006 - Pierre Laffitte et Claude Saunier - OPECST - Rapport d'information n° 56 (2006-2007) - Novembre 2006.

Géopolitique de l'énergie : besoins, ressources, échanges mondiaux - Jean-Pierre Favennec - Préface de Jean-Marie Chevalier - Editions Technip (IFP Publications) - Janvier 2007.

C'est vert et ça marche ! - Jean-Marie Pelt - Fayard - Février 2007.

Energie et environnement : les risques et les enjeux d'une crise annoncée - Bernard Durand - EDP sciences - Avril 2007.

L'énergie en 21 questions - Pierre Bacher - Odile Jacob - Avril 2007.

Les réseaux électriques au coeur de la civilisation industrielle - Christophe Bouneau, Michel Derdevet et Jacques Percebois - Préface de Andris Piebalgs, commissaire européen à l'énergie - Timée-Editions - Mai 2007.

Rapports et études

DILEMMA STUDY : Study of the Contribution of Nuclear Power to the Reduction of Carbon Dioxide Emissions from Electricity Generation - ERM Energy pour le compte de la Direction générale de l'énergie et des transports (DG XVII) de la Commission européenne - Juillet 1999.

La sécurisation du système électrique français - Rapport de mission - Renaud Abord de Chatillon, Gérard Piketti et Claude Trink - Conseil général des mines - Mai 2000.

Schéma de services collectifs de l'énergie - Document soumis à la consultation - Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR) - Automne 2000.

Coûts de référence de la production électrique - Direction générale de l'énergie et des matières premières (DGEMP) et Direction de la demande et des marchés énergétiques (DIDEME) - Décembre 2003.

20 ans de chauffage dans les résidences principales en France de 1982 à 2002 - Observatoire de l'énergie - Octobre 2004.

Le démantèlement des installations nucléaires et la gestion des déchets radioactifs - Rapport public particulier de la Cour des comptes - Les éditions des Journaux officiels - Janvier 2005.

Recherche et développement sur les économies d'énergie et les substitutions entre énergies dans les bâtiments - Jean Orselli - Conseil général des ponts et chaussées - Juin 2005.

La déréglementation des réseaux électriques européens. Quels enjeux géographiques ? - Antoine Beyer - 16ème Festival international de géographie de Saint-Dié-des-Vosges - Septembre 2005.

L'organisation du transport aux Etats-Unis - Fiche de synthèse - Réseau de transport d'électricité (RTE) - Septembre 2005.

Statistiques de l'énergie électrique en France - 2006 - Réseau de transport d'électricité (RTE) - Octobre 2005.

Rapport sur l'état d'avancement de la création du marché intérieur du gaz et de l'électricité - Communication de la commission au Conseil et au Parlement européen - COM(2005) 568 final - 15 novembre 2005.

Bilan prévisionnel de l'équilibre offre demande d'électricité en France - Edition 2005 - RTE - Novembre 2005.

Plan énergétique de la Corse 2005-2020 - Collectivité territoriale de Corse - 24 novembre 2005.

Rapport les perspectives de développement de la production hydroélectrique en France - Fabrice Dambrine - Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie - Mars 2006.

Rapport d'activité 2006 - Commission de régulation de l'énergie (CRE) - Juin 2006.

Programmation pluriannuelle des investissements de production d'électricité (PPI) - Période 2005-2015 - Rapport au Parlement - Juin 2006.

Bilan prévisionnel 2005 de l'équilibre offre demande d'électricité en France - Actualisation à l'horizon 2010 - RTE - Juin 2006.

Chardon propre : mythe ou réalité ? - Groupe de travail sur le charbon du Délégué interministériel au développement durable - Août 2006.

World Energy Outlook 2006 - Résumé et conclusions - Agence internationale de l'énergie (AIE) - Novembre 2006.

Statistiques de l'énergie électrique en France 2005 - RTE - Octobre 2006.

Electricité et politique énergétique : spécificités françaises et enjeux dans le cadre européen - Direction générale de l'énergie et des matières premières (DGEMP) et Observatoire de l'énergie - in Energie et matières premières Novembre 2006.

Rapport préliminaire de l'ERGEG sur les enseignements à tirer de la panne d'électricité du 4 novembre 2006 en Europe - Groupe des régulateurs européens dans le domaine de l'électricité et du gaz (ERGEG) - 20 décembre 2006.

Energies & matières premières - La Lettre de la Direction générale de l'énergie et des matières premières - N° 28 - Janvier 2007.

Plan Indicatif Pluriannuel des Investissements dans le secteur du gaz - Période 2006-2015 - Rapport au Parlement - Janvier 2007.

Rapport sur les installations de cogénération sous obligation d'achat - Maxence Langlois-Berthelot et Thomas Revial, sous la supervision de Philippe Dumas, et Jean-Michel Biren - Inspection générale des finances et Conseil général des mines - Janvier 2007.

UCTE System Adequacy Forecast 2007-2020 - Union for the Co-ordination of Transmission of Electricity (UCTE) - Janvier 2007.

Positions et propositions en faveur du chauffage durable - Fiches thématiques d'Energies et Avenir (Association des professionnels pour le chauffage durable).

Rapport sur la crise électrique du samedi 4 novembre 2006 - Jean-Pierre Leteurtois - Conseil général des mines - Janvier 2007.

Résultats techniques du secteur électrique en France - Valeurs provisoires 2006 - Réseau de transport d'électricité (RTE) - Février 2007.

Les certificats d'économie d'énergie : le dispositif français - Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie - Février 2007.

The Role of Electricity - A New Path to Secure, Competitive Energy in a Carbon-Constrained World - Union of the Electricity Industry (EURELECTRIC) - Mars 2007.

Conseil européen de Bruxelles 8-9 mars 2007 : Conclusions de la Présidence - Conseil de l'Union européenne - 9 mars 2007.

La fusion nucléaire: de la recherche fondamentale à la production d'énergie ? - Sous la direction de Guy Laval - Académie des sciences - EDP Sciences - Mars 2007.

Quelle politique de l'énergie pour l'Union européenne ? - Institut Montaigne - Avril 2007.

Bilan énergétique de l'année 2006 de la France - Observatoire de l'énergie - Avril 2007.

Le transport d'électricité en Région Bretagne - Bilan 2006 et perspectives 2007 - Dossier de presse - Avril 2007.

Perspectives énergétiques de la France à l'horizon 2020-2050. Rapport d'orientation. Synthèse - Jean Syrota, président de la Commission « Energie », Jean Bergougnoux, synthèse, Thierry Tuot, rapporteur général, Philippe Hirtzman, coordinateur - Centre d'analyse stratégique (CAS) - Avril 2007.

La valeur économique de la tonne de CO2 : quel référentiel pour l'action publique ? - Luc Baumstark - La note de veille n° 56 du CAS - 30 avril 2007.

Dirty Thirty - Ranking of the most polluting power stations in Europe - World Wildlife Fund (WWF) - Mai 2007.

La nature juridique de l'électricité et les conséquences qui en résultent quant à sa fourniture - Pierre Sablière - Petites affiches n° 113 - 6 juin 2007.

Risques et avantages de l'énergie nucléaire - Agence pour l'énergie nucléaire (AEN) de l'Organisation pour la coopération et le développement économique - OCDE - Juin 2007.

Articles, notes et opinions

Marchés de gros et bourses de l'électricité en Europe et aux Etats-Unis : où en sommes-nous ? - Jean-Paul Bouttes et Jean-Michel Trochet - Présentation pour la Conférence Jules Dupuit - Décembre 2002.

Troisième table ronde : Bureautique, éclairage, électroménager, comment optimiser leur usage ? - Minutes du débat national sur les énergies - Strasbourg - 3 avril 2003.

La France, l'Allemagne et l'enjeu nucléaire - Frédéric Turkish - in Visions franco-allemandes n° 2 - Comité d'études des relations frano-allemandes (Cerfa) - Institut français des relations internationales (IFRI) - Novembre 2004.

L'Europe, la Russie et la sécurité énergétique - Dossier in Sentinel n° 33/34 - Janvier-Février 2006.

Energie nucléaire : a-t-on vraiment le choix ? - Emmanuel Thévenon - in Le Journal du CNRS n° 195 - Avril 2006.

Les défis du pétrole et du gaz et Les géopolitiques des hydrocarbures - Philippe Sébille-Lopez - in Images économiques du monde 2007 - Armand Colin - Septembre 2006.

Les énergies de demain - in Interface (Revue des associations des ingénieurs des INSA) n° 94 - 4ème trimestre 2006.

Pour une nouvelle culture de l'énergie - Groupe de prospective sur l'énergie - Programme Science & Débats organisé par AREVA - Octobre 2006.

Les leçons d'une panne - Point de vue de Jacques Percebois, directeur du Centre de recherche en économie et droit de l'énergie (CREDEN) - La Tribune - 22 novembre 2006.

Concilier tarifs régulés et concurrence - Point de vue de Michel Bazex, avocat associé SELARL Flécheux et associés - La Tribune - 14 décembre 2006.

Le gaz carbonique en détention surveillée - Yan de Kerorguen - La Tribune - 20 décembre 2006.

Europe de l'électricité : l'urgence d'un retour vers les fondamentaux - Point de vue d'Armand Bufin, président du comité énergie du Medef - Le Monde - 21 décembre 2006.

Energie : comment réduire la facture ? - Dossier in L'éleveur laitier n° 142 - Décembre 2006.

L'enjeu de l'énergie- Dossier in Rue Saint-Guillaume n° 145 - Décembre 2006.

Edition spéciale « Paquet Energie » 2007 - Dossier in Europolitique - Supplément au n° 3223 - 11 janvier 2007.

Quel prix pour l'électricité ? - Point de vue de François Lévêque, professeur d'économie à l'Ecole des mines de Paris - Le Monde - 13 janvier 2007.

La libéralisation communautaire des marchés de l'électricité et du gaz : une reconfiguration des obligations de service public - Marie-Laure Basilien-Gainche - in L'Actualité Juridique Droit Administratif (AJDA) n° 3/2007 - 15 janvier 2007.

2006-2007 : un éventail de mesures pour renforcer l'efficacité énergétique des bâtiments - Information presse ADEME - 25 janvier 2007.

Competition in Gas and Electricity : Companies Profit Consumers Pay - Philip Wright - in Consumer Policy Review Volume 17 n° 1 - Janvier-février 2007.

Climat, énergie et marchés de quotas échangeables - Richard Baron et Cédric Philibert - in Revue de l'Energie n° 575 - Janvier-février 2007.

Parvenir au facteur 4 : le secteur des bâtiments existants - Pierre Hérant, chef du département Bâtiments et Collectivités à l'ADEME - Forum des entreprises et du développement durable - Paris - 31 janvier 2007.

Jouer pleinement des atouts de la France pour satisfaire durablement ses besoins en énergie - Bernard Bigot - Février 2007.

Gaz et électricité : vive la concurrence ? - Benjamin Douriez - in 60 millions de consommateurs n° 413 - Février 2007.

Evaluation prospective de la consommation d'électricité dans le résidentiel-tertiaire à l'horizon 2020 - Note de l'ADEME - 22 février 2007.

Dossier Electricité - Ecopolis, la revue de la gouvernance environnementale n° 1 - 1er trimestre 2007.

Que signifie relancer la politique énergétique européenne ? - Jean Lamy - in Revue du Marché commun et de l'Union européenne n° 506 - Mars 2007.

The Failure of Electricity Deregulation: History, Status and Needed Reforms - Tyson Slocum - in Public Citizen's Energy Program - Mars 2007.

Gazprom - Partenaire stratégique de l'Union européenne - Romain Yakemtchouk - in Revue du Marché commun et de l'Union européenne n° 506 - Mars 2007.

Energie : doper le renouvelable et trancher sur le nucléaire - Dossier in Le Moniteur - 23 mars 2007.

CO2 : « Il reste la moitié du chemin à faire » - Interview de Philippe Quirion, économiste et membre du Réseau action climat France - in Libération - 27 mars 2007.

Le grand soir de l'ampoule - Dossier in Libération - 31 mars/1er avril 2007.

Les enjeux européens du gaz naturel - Mathias Reymond - in Revue de l'Energie n° 576 - Mars-avril 2007.

Gaz et électricité : l'intérêt de la vérité des prix - Point de vue de Marc Benayoun, directeur du centre d'expertise énergie au bureau de Paris du Boston Consulting Group - La Tribune - 12 avril 2007.

L'Europe face aux défis de l'énergie - Dossier in Petites affiches n° 84 - 26 avril 2007.

Des labels pour les bâtiments basse énergie - Dossier in Le Moniteur - 20 avril 2007.

Une OPEP du gaz : vraie ou fausse menace ? - Point de vue de Jacques Percebois, directeur du CREDEN - La Tribune - 26 avril 2007.

Croissance verte, c'est possible - Dossier in Enjeux Les Echos n° 234 - Avril 2007.

Pompes à chaleur : le marché croît de 70 % l'an - Dossier in Le Moniteur - 4 mai 2007.

Energie. Pirater les vagues - Dossier in Libération - 5/6 mai 2007.

Informatique : objectif basse consommation - Dossier in L'Usine nouvelle n° 3055 - 10 mai 2007.

Taxes vertes françaises : parmi les moins élevées d'Europe - Dossier in ADEME & vous - Stratégie & études n° 2 - 11 mai 2007.

Energie. La tentation du renouvelable - Dossier in Revue des collectivités locales n° 382 - Mai 2007.

Le marché du solaire photovoltaïque en France et dans le monde - Dossier in ADEME & vous - Stratégie & études n° 3 - 12 juin 2007.