Allez au contenu, Allez à la navigation



Risques chimiques au quotidien : éthers de glycol et polluants de l'air intérieur. Quelle expertise pour notre santé ? Compte-rendu des auditions (tome 2)

 

N° 629

ASSEMBLÉE NATIONALE

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

TREIZIÈME LÉGISLATURE

N° 176

SÉNAT

SESSION ORDINAIRE DE 2007-2008

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale

le 23 janvier 2008

Annexe au procès-verbal de la séance

du 23 janvier 2008

OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION

DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES

RAPPORT

sur

Les risques et dangers pour la santé humaine
de substances chimiques d'usage courant :
éthers de glycol et polluants de l'air intérieur.
Évaluation de l'expertise publique et des choix opérés,

Par Mme Marie-Christine BLANDIN,

Sénatrice.

Tome II : Comptes-rendus des auditions

Déposé sur le Bureau de l'Assemblée nationale

par M. Claude BIRRAUX

Premier Vice-Président de l'Office

Déposé sur le Bureau du Sénat

par M. Henri REVOL

Président de l'Office

Composition de l'Office parlementaire d'évaluation

des choix scientifiques et technologiques

Président

M. Henri REVOL

Premier Vice-Président

M. Claude BIRRAUX

Vice-Présidents

M. Pierre COHEN, député

M. Jean-Claude ETIENNE, sénateur

M. Claude GATIGNOL, député

M. Pierre LAFFITTE, sénateur

M. Pierre LASBORDES, député

M. Claude SAUNIER, sénateur

Députés

Sénateurs

M. Christian BATAILLE

M. Philippe ARNAUD

M. Jean-Pierre BRARD

M. Paul BLANC

M. Alain CLAEYS

Mme Marie-Christine BLANDIN

M. Jean-Pierre DOOR

Mme Brigitte BOUT

Mme Geneviève FIORASO

M. Marcel-Pierre CLÉACH

M. Alain GEST

M. Roland COURTEAU

M. François GOULARD

M. Christian GAUDIN

M. Christian KERT

M. Serge LAGAUCHE

M. Jean-Yves LE DÉAUT

M. Jean-François LE GRAND

M. Michel LEJEUNE

Mme Catherine PROCACCIA

M. Claude LETEURTRE

M. Daniel RAOUL

Mme Bérengère POLETTI

M. Ivan RENAR

M. Jean-Louis TOURAINE

M. Bruno SIDO

M. Jean-Sébastien VIALATTE

M. Alain VASSELLE

LISTE ALPHABÉTIQUE DES ORGANISMES ET DES PERSONNES AUDITIONNÉS

 Académie des sciences (section de chimie) :
Pr. Guy OURISSON, Ancien président de l'Académie des sciences

 Académie des technologies
Pr. François GUINOT, Président

Roland MASSE, Toxicologue

 Académie nationale de médecine
Pr. Jean-Paul GOULLÉ, Professeur qualifié des Universités en toxicologie
Pharmacien biologiste des Hôpitaux
Toxicologue analyste au groupe hospitalier du Havre
Vice-Président de la Société française de toxicologie analytique
Membre correspondant de l'Académie nationale de médecine

 Académie nationale de pharmacie
Dr. Jean RABIANT, Président

Pr. Jean-Paul CHIRON, Secrétaire général

Pr. Bernard FESTY, Président de la commission santé et environnement, ancien Président du Conseil scientifique de l'Observatoire de la qualité de l'air intérieur (OQAI)
Ancien Président de l'Association pour la prévention de la pollution atmosphérique (APPA)

Pr. Yves LEVI, Président de la section des Eaux du Conseil supérieur d'hygiène publique de France (CSHPF),
Directeur du laboratoire de santé publique-environnement à l'université de Paris-Sud XI

Pr. Jean-Marie HAGUENOER, ancien Directeur du laboratoire de toxicologie professionnelle et environnementale de l'Institut de santé au travail de Lille
Président de l'Association pour la prévention de la pollution atmosphérique (APPA)

 AFISE
Alain de CORDEMOY, Président de l'AFISE et administrateur de l'AISE

Claude PERRIN, Déléguée général

 Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Alain MORCHEOINE, Directeur de l'Air, du bruit et de l'efficacité énergétique

Pierre HERANT, Chef du département Bâtiment et urbanisme

 Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) - AGRICE
Maurice DOHY, Chef du département Bioressources, Directeur du programme AGRICE

 Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (AFSSAPS)
Jean MARIMBERT, Directeur général

Catherine DESMARES, Directrice de l'évaluation de la publicité, des produits cosmétiques et biocides (DEPPCB)

 Agence française de sécurité sanitaire, de l'environnement et du travail (AFSSET)
Michèle FROMENT-VEDRINE, Directrice générale

Dominique GOMBERT

 Agence nationale de l'habitat (ANAH)
Serge CONTAT, Directeur général

Michel POLGE, Directeur technique

 Agence régionale de l'environnement et des nouvelles énergies d'Ile-de-France (ARENE)
Dominique SELLIER, responsable de la Haute qualité environnementale (HQE) et du renouvellement urbain

 Alliance contre le tabac
Pr. Gérard DUBOIS, Président, Professeur de santé publique à l'université Jules Verne d'Amiens, Président du comité national de lutte contre le tabagisme (CNCT),
Membre du Conseil supérieur d'hygiène publique de France (CSHPF)

Yana DIMITROVA, Coordinatrice

 ASCHIERI André
Ancien député, Vice-Président de l'AFSSET

 Association Haute qualité environnementale (HQE)
Dominique BIDOU, Président d'honneur

 Association pour la recherche thérapeutique anticancéreuse (ARTAC)
Pr. Dominique BELPOMME, Président

 Association scientifique et technique pour l'eau et l'environnement (ASTEE ex AGHTM)
Pierre ROUSSEL, Président, représentant de l'Etat

Rémi GUILLET, Membre du Conseil général des mines
Président de la commission déchets et propreté

Daniel VILLESSOT, Président de la commission d'assainissement, représentant du secteur privé

Dominique GATEL (VEOLIA), Membre de la commission eau potable, représentant des collectivités locales

 ATMO Nord-Pas-de-Calais
Caroline DOUGET, Directrice du service des Etudes

Tiphaine DELAUNAY, Ingénieur d'études

 Pr. BENSAUDE-VINCENT Bernadette
Professeur d'histoire et de philosophie des sciences à l'Université Paris X-Nanterre
Membre de l'Académie des technologies et du Comité d'éthique du CNRS
Auteur de plusieurs ouvrages sur la chimie, son passé et son devenir

 Bureau d'évaluation des risques des produits et agents chimiques (BERPC)
Vincent LAFLÈCHE, Président, Directeur général adjoint de l'INERIS

Philippe HURÉ, Directeur

 Bureau européen des unions de consommateurs (BEUC)
Laura DEGALLAIX, Conseiller politique responsable environnement et sécurité

Carine DESCHAMPS, Association belge des consommateurs

 Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
Gilles EVRARD, Directeur des risques professionnels

Yvon CREAU, Ingénieur chimiste responsable du laboratoire de chimie de Normandie

Pascal JACQUETIN, Responsable du département de la prévention des risques professionnels

 Castorama
Bruno de LA CHESNAIS, Directeur du développement durable

David PIETRZAK, Ingénieur produits chimie à la Direction de la qualité

 Centre antipoison de Lille - Centre hospitalier régional universitaire
Dr. Monique MATHIEU-NOLF, Chef de service du Centre antipoison (CHRU de Lille),
Présidente de la Société de toxicologie clinique

 Centre antipoison et de toxicovigilance de Paris - Hôpital Fernand Widal
Dr Robert GARNIER, Maître de conférence, praticien hospitalier

 Centre international de recherche sur le cancer (CIRC - OMS)
Dr. Peter BOYLE, Directeur

Dr. Vincent COGLIANO, Chef du groupe Identification et évaluation des cancérogènes

Dr. Paolo BOFFETTA, Chef du groupe Epidémiologie gènes-environnement

Dr. Eva STELIAROVA-FOUCHER, Chercheuse de l'équipe Données du cancer, groupe Analyses et interprétation de données

Nicolas GAUDIN, Directeur de la communication

 Centre interprofessionnel technique d'études de la pollution atmosphérique (CITEPA)
Jean-Pierre FONTELLE, Directeur

Nadine ALLEMAND, Chef d'unité

 Centre régional de lutte contre le cancer François Baclesse de Caen - Programme Agriculture et cancer de Basse-Normandie(AGRICAN)
Dr. Pierre LEBAILLY, Responsable du programme AGRICAN et du Groupe régional d'études sur le cancer (GRECAN-EA 1772) de Caen

 Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB)
Christian COCHET, Chef de la division Santé et bâtiment de la direction du Développement durable

François MAUPETIT, Chargé de mission Qualité sanitaire des produits de construction de la direction du Développement durable

 Centre technique du bois et de l'ameublement (CTBA)
Daniel GUINARD, Directeur général

Nathalie BARBE, Adjointe au Directeur général

 CICOLELLA André
Directeur de la rédaction du bulletin du réseau RSEIN (Recherche Santé Environnement Intérieur)
Ingénieur chimiste diplômé de l'Ecole nationale supérieure des industries chimiques (ENSIC) de Nancy et titulaire de diplômes d'Université de toxicologie, d'épidémiologie et de santé publique

 Collectif Ethers de glycol

- Association des accidentés de la vie (FNATH), Arnaud de BROCA
Fédération des mutuelles de France (FMF), Nicole RAYNAL
Fédération nationale de la mutualité française (FNMF), Fatima KARTOUT
- Syndicat national des professionnels de la médecine du travail (SNPMT), Dr. Jean-Claude GUIRAUD
- Jean-Michel DAIRE, Délégué syndical CFDT à IBM Corbeil

 Commission de la sécurité des consommateurs (CSC)
Luc MACHARD, Président

Jacques BEDOUIN, Conseiller technique chimie, alimentation, santé, environnement

 Comité de la prévention et de la précaution (CPP)
Alain GRIMFELD, Président
Professeur des Universités, Université Pierre et Marie-Curie-Paris VI
Président du conseil scientifique de l'AFSSAPS
Membre du Comité consultatif national d'éthique

 Comité français des aérosols (CFA)
Henri-Marc de MONTALEMBERT, Secrétaire général

 Comité national contre le tabagisme (CNCT)
Emmanuelle BÉGUINOT, Directrice

Nicolas VILLAIN, Directeur adjoint

 Confédération européenne des syndicats (CES)
Tony MUSU, Conseiller

 Confédération française de la quincaillerie (CFQ)
Michel PELLETAN, Membre du Conseil d'administration

Sabine BARANGER, Juriste

 Conseil national de l'Ordre des architectes
Patrice GENET, Président de la commission du Développement durable du Conseil national de l'Ordre des architectes

 Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
Fabrice LERIQUE, Consultant auprès de la direction de l'Environnement,
Ancien chargé de mission Air

- Florent LAMIOT, Chargé de mission auprès de la direction de l'Environnement

 Conseil supérieur d'hygiène publique de France (CSHPF)
Pr. Isabelle MOMAS, Présidente de la section milieux de vie,
Faculté de pharmacie de Paris

 Direction générale de la consommation, de la concurrence et de la répression des fraudes (DGCCRF) - Ministère de l'Economie, des finances et de l'emploi
Patrice DAUCHET, Chef du bureau Sécurité et réseaux d'alerte

Séverine DUBUS, Produits phytopharmaceutiques et réglementation biocide

Aurélie MANNECHEZ, Substances et préparations dangereuses

Catherine RIOUX, Adjointe au Chef du bureau Santé chargée du secteur des produits cosmétiques

 Ecole nationale de la santé publique (ENSP)
Pr. René SEUX, Membre du conseil d'administration d'Air-Brez
Expert près la Cour d'appel de Rennes et près la Cour de cassation
Directeur du laboratoire d'étude et de recherche en environnement et santé (LERES)

Jean-Luc POTELON, Responsable du département Evaluation et gestion des risques liés à l'environnement et au système de soins (EGERIES)

 Energies durables en Ile-de-France (EDIF)
Emmanuel POUSSARD, Délégué général

 Faculté de pharmacie de Lille II - Laboratoire de botanique
Pr. Chantal van HALUWYN

Damien CUNY, Maître de conférence, Pilote du programme PHYT'AIR

 Fédération des industries de parfumerie (FIPAR)
Alain GRANGÉ-CABANE, Président

Jean-François TANNEUR, Directeur des affaires scientifiques et réglementaires

Dr. Jean-Hugues FRÊLON, Directeur scientifique

 Fédération des industries des peintures, encres, couleurs, colles et adhésifs (FIPEC)
Michel LE TALLEC, Directeur général

Claudie MATHIEU, Responsable technique et réglementaire « produits »

Philippe BRUNET, Responsable technique et réglementaire « production »

Guy GEIGER, Président de la commission technique

Yves COLLIN, Responsable « sécurité produits », BASF Coatings

 Greenpeace France
Yannick VICAIRE

 Groupe SOMARO PROSIGN
Jean LALO, Directeur Technique et achats

 Haut Comité de la santé publique (HCSP)
Geneviève GUÉRIN, Secrétaire général adjoint

Marc DURIEZ, Chargé de mission

 Hôpital Jeanne de Flandre, Service de chirurgie infantile
Pr. Rémi BESSON, Chirurgien pédiatre

Dr. Maryse CARTIGNY, Endocrinologue pédiatre

 Inspection générale des affaires sociales (IGAS) 
Bernadette ROUSSILLE, Inspectrice générale

 Institut bruxellois pour la gestion de l'environnement (IBGE) - Les Ambulances vertes
Annick MEURRENS, Directrice scientifique, division Laboratoire santé et indicateurs

Sandrine BLADT, Chef de service, département Santé et pollution intérieure

 Institut Curie
- Pr. Claude HURIET, Président, Sénateur honoraire
Auteur et rapporteur de la proposition de loi relative au renforcement de la veille sanitaire et du contrôle de la sécurité sanitaire des produits destinés à l'homme

- Dr. Bernard ASSELAIN, Chef du département des biostatistiques

 Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)

Didier CHAMPION, Directeur de l'environnement et de l'intervention

Margot TIRMARCHE, Chef du laboratoire d'épidémiologie des rayonnements ionisants (LEPID) de la direction de la radioprotection de l'homme

 Institut de santé publique, épidémiologie et de développement de l'Université Bordeaux II (ISPED)
Dr. Isabelle BALDI

 Institut de veille sanitaire (InVS)
Dr. Laurence CHÉRIÉ-CHALLINE, Médecin épidémiologiste, coordinatrice du programme de surveillance des cancers

 Institut français de l'environnement (IFEN)
Bruno TREGOUËT, Directeur

 Institut national de la consommation « 60 millions de consommateurs » (INC)
Eric BRIAT, Directeur général

Rémi REUSS, Responsable du service technique

 Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
Dr. Jeanne ETIEMBLE, Responsable de l'actualisation 2005 de l'expertise collective sur les éthers de glycol menée en 1999

Dr. Robert GARNIER

 Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) - Unité 625
Dr. Sylvaine CORDIER, Directeur de recherche, responsable de l'équipe Recherches épidémiologiques sur l'environnement et la reproduction, Université de Rennes 1

Luc MULTIGNER, Chargé de recherche

 Institut national de l'environnement et des risques (INERIS)
Vincent LAFLÈCHE, Directeur général adjoint

Philippe HUBERT, Directeur des risques chroniques

 Institut national de prévention et d'éducation pour la santé (INPES)
Philippe LAMOUREUX, Directeur général

Alice de MAXIMY, Coordinatrice du programme santé-environnement

 Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles (INRS)
Jérôme TRIOLET, Expert ingénieur chimiste, chef du pôle Risques chimiques, département Expertise et conseil technique, Chef du projet « Solvants » (audition du 18 janvier 2006 et audition du 12 octobre 2006)

Marylène MONGALVY, Chargée des relations extérieures (audition du 18 janvier 2006)

Dr. Michel FALCY, Toxicologue, adjoint au chef du département Etudes et assistances médicales (audition du 12 octobre 2006)

 Institut national du cancer (INCa)
Dr. Philippe MOUROUGA, Directeur du département Prévention et dépistage
Médecin statisticien

 Laboratoire d'hygiène de la Ville de Paris
Dr Fabien SQUINAZI, Directeur
Membre du Conseil supérieur d'hygiène publique de France (CSHPF)
Membre du Conseil scientifique de l'Observatoire de la qualité de l'air intérieur (OQAI)

Yvon LE MOULLEC, Directeur adjoint
Membre du Conseil supérieur d'hygiène publique de France (CSHPF)
Président du Conseil scientifique de l'Observatoire de la qualité de l'air intérieur (OQAI)

 Pr. LORGUE Guy
Professeur des Ecoles nationales vétérinaires, retraité

 Maison de l'allergie et de l'environnement de Marseille
Pr. Denis CHARPIN, Président
Professeur à la Faculté de médecine de Marseille
Chef de service de pneumologie allergologie au CHU de Marseille
Epidémiologiste spécialiste en santé publique
Membre de l'IFR Pôle méditerranéen de sciences de l'environnement

 Ministère de l'Ecologie et du développement durable
Direction de la prévention de la pollution et des risques - Sous-direction des produits et des déchets
Pablo LIBREROS, Chef du Bureau des substances et préparations chimiques

 Ministère de l'Ecologie et du développement durable - Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
Eric VINDIMIAN, Chef du service de la Recherche et de la prospective

 Ministère de l'Economie, des finances et de l'industrie - Direction générale des entreprises, sous-direction des industries et technologies du vivant, chimie et matériaux
Anne ROUBAN, Chargée de mission réglementation santé publique

 Ministère de la Santé et des solidarités - Direction générale de la Santé - Service de la prévention, des programmes de santé et de la gestion des risques (DGS 2), Sous-direction de la gestion des risques des milieux (SD7)
Caroline PAUL, Chef du Bureau « Air, sols et déchets » (7B)

Nathalie TCHILIAN, Chargée de dossier « Air intérieur » au Bureau 7C

 Mutualité sociale agricole (MSA)
Dr. Jean-Pierre GRILLET, Médecin du travail
Médecin chef de l'Echelon national de santé au travail de la caisse centrale de la MSA
Ancien membre de la commission des toxiques auprès du ministère de l'Agriculture

 Observatoire de la qualité de l'air intérieur (OQAI)
Séverine KIRCHNER

 Observatoire régional de la santé de la région Nord-Pas-de-Calais (ORS-NPDC)
Hélène PROUVOST, Chargée d'études

 Observatoire régional de la santé de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (ORS-PACA)
Dr. Pierre VERGER, Directeur adjoint, Directeur des Etudes, épidémiologiste

 Office français de prévention du tabagisme (OFT)
Pr. Bertrand DAUTZENBERG, Président

 Pr. PICOT André
Expert auprès de l'Union européenne pour la fixation des normes des produits chimiques en milieu professionnel (SCOEL Luxembourg)
Membre du comité scientifique de l'AFSSET
Co-responsable de l'enseignement de toxicologie au Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)
Créateur et ancien Directeur de l'Unité de prévention du risque chimique au CNRS
Président de l'Association Toxicologie-Chimie

 Dr. RABACHE Maurice
Responsable des formations en toxicologie,
Chaire de biologie au Conservatoire national des Arts et métiers (CNAM)

 Réseau RSEIN (Recherche santé environnement intérieur) - INERIS
Corinne MANDIN, Ingénieur, Unité d'évaluation des risques sanitaires à la direction des risques chimiques (INERIS)
Coordonnatrice du réseau RSEIN

 Société française de chimie (SFC)
Pr. Armand LATTES, Président

 Pr. SULTAN Charles
Professeur à la Faculté de médecine de Montpellier
Chef du Service d'hormonologie au CHU de Montpellier
Responsable de l'Unité d'endocrinologie pédiatrique
Vice-doyen de la Faculté de médecine de Montpellier

 Syndicat de l'industrie chimique organique de synthèse et de la biochimie (SICOS)
Henri VACHER, Secrétaire général du SICOS biochimie
 Oxygenated Solvants Producers Association (OSPA)
Henri VACHER, Président,
Secrétaire général du Syndicat de la Chimie organique de base (SCOB)
 Conseil européen des fédérations de l'industrie chimique (CEFIC)
Me Eckart von MALSEN, Avocat du CEFIC

 Union des entreprises pour la protection des jardins et des espaces verts (UPJ)
Jacques MY, Directeur général

Michel FLOQUET, Directeur de division, COMPO professionnel

Michel URTIZBEREA, Toxicologue responsable de l'homologation chez BASF

 Union des industries chimiques (UIC)
Jean PELIN, Directeur général

 Union des industries de la protection des plantes (UIPP)
Jean-Charles BOCQUET, Directeur général

 Union fédérale des consommateurs (UFC)- « Que choisir ? » 
Marie-France CORRE

Alexandre BIOSSE-DUPLAN, Conseiller du Président, Chargé de mission santé au département des Etudes et de la communication

 World Wildlife Fund (WWF) - France
Olivier LE CURIEUX-BELFOND, Chargé du programme « Toxiques »

 Pr. ZMIROU-NAVIER Denis
Ancien Directeur scientifique de l'AFSSE