D. LA NÉCESSITÉ D'UN RECOURS ACCRU À UNE GESTION DES PIÈCES DE RECHANGE AU NIVEAU EUROPÉEN

Les considérations ci-avant conduisent votre rapporteur spécial à considérer qu'il est plus que jamais nécessaire de gérer les pièces de rechange au niveau européen.

Une gestion des pièces de rechange au niveau européen pourrait en particulier permettre d'obtenir des conditions plus avantageuses de la part des industriels, dont on a vu qu'ils pouvaient être peu intéressés par le MCO aéronautique.

La SIMMAD a indiqué à votre rapporteur spécial qu'elle souhaitait la mise en place de stocks européens pour le NH90 et l'A400M, assortis naturellement de circuits logistiques et de flux d'approvisionnement fiables et externalisés autant que possible. Elle a toutefois montré à ce sujet un certain pessimisme.

La gestion commune de pièces de rechanges a pourtant pu être la solution retenue par le passé, dans le cas des Jaguar et des Atlantic (ATL1). Dans ce dernier cas, le centre international de gestion des matériels Atlantic (SIGMA) a pour mission de mettre à la disposition des nations italienne, allemande et française, le matériel aéronautique nécessaire à la mise en oeuvre et à l'entretien des avions de patrouille maritime Atlantic. De même, la France et l'Allemagne se prêtent des pièces de rechange de C160 Transall pour quelques mois.

Selon les informations obtenues par votre rapporteur spécial auprès de divers interlocuteurs, il semble malheureusement vraisemblable que dans le cas de l'A400M, on se contente d'un « noyau » commun de gestion (pour les modifications, la navigabilité, la documentation...), et le cas échéant un stock commun pour les rechanges les plus chers. Toutefois des négociations franco-britanniques sont en cours pour tenter d'aller plus loin.

De même, il n'existe pas de stock commun dans le cas de l'hélicoptère de combat Tigre.

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