DÉPLACEMENTS DE LA MISSION
I. DÉPLACEMENTS EN FRANCE
1. Déplacement à Orléans et dans le département du Loiret - Composition de la délégation et programme - (jeudi 3 avril 2008)
Composition de la délégation :
- M. Eric Doligé (UMP - Loiret),
- Mme Marie-Thérèse Hermange (UMP - Paris),
- M. Philippe Marini (UMP - Oise), président de la mission, rapporteur général du budget,
- M. Alain Vasselle (UMP - Oise), rapporteur de la mission, président de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss).
|
Jeudi 3 avril 2008 |
|
|
12 heures 46 |
Arrivée en gare d'Orléans |
|
13 heures
|
Déjeuner de travail à l'hôtel du département - Echanges sur les conclusions du groupe de réflexion constitué au sein du conseil général en vue du déplacement de la mission commune d'information Membres du groupe de réflexion : - M. Eric Doligé, président du conseil général du Loiret ; - M. Jean-Noël Cardou, président de la commission des affaires sociales et culturelles du conseil général du Loiret ; - Mme Viviane Jehannet, vice-présidente de la commission des affaires sociales et culturelles du conseil général du Loiret ; - M. Martial Dardelin, directeur général adjoint chargé de la solidarité et de la culture ; - Mme Claude Six, directeur chargé des personnes âgées et des personnes handicapées. Sujets abordés : - Les thèmes retenus lors de l'audition de M. Claudy Lebreton, président de l'Assemblée des départements de France (ADF), devant les membres de la mission commune d'information le 6 février 2008 : l'évolution du nombre de bénéficiaires de l'Apa ; la coordination des acteurs intervenant dans la prise en charge de la dépendance ; la tarification tripartite des établissements sociaux et médicosociaux hébergeant des personnes âgées dépendantes (Ehpad) ; le champ de compétences des futures agences régionales de santé (ARS) ; l'hypothèse d'une convergence entre la prise en charge des personnes âgées et des personnes handicapées ; la politique de conventionnement ; la prise en compte du patrimoine dans la prise en charge des personnes âgées ; l'application différenciée de la grille Aggir ; - La position du conseil général du Loiret sur la prise en charge des personnes âgées dépendantes : la réponse territoriale aux personnes âgées - équipements et services - réponse existante et limites ; la question de la gouvernance - ou comment garantir qualité et équité de traitement au niveau national - place du département dans la programmation et la mise en oeuvre des actions et services en faveur des personnes âgées dépendantes ; le financement de la prise en charge de la dépendance - la place du conseil général dans le financement. |
|
14 heures 15 |
Départ pour l'hôpital local de Sully-sur-Loire |
|
15 heures
|
Accueil par le directeur de l'établissement, M. Lanchais, et le président du conseil d'administration, M. Sablon |
|
15 heures 30
|
Présentation des conclusions du groupe de travail constitué en vue du déplacement de la mission commune d'information sur la base de l'analyse des auditions menées par celle-ci depuis le mois de janvier Membres du groupe de travail : - Dr Gauvin, chef du service de gériatrie du CHR d'Orléans ; - Dr Réa, échelon régional de l'assurance maladie ; - M. Liger, vice-président du Comité départemental des retraités et des personnes âgées (Coderpa) ; - Mme Hue, responsable du service de soins infirmiers à domicile de Montargis ; - Mme Mallassennet, directrice de l'association « Familles Rurales » ; - Dr Dam, médecin de l'équipe médicosociale de Jargeau ; - M. Soulard, travailleur social de l'équipe médicosociale de Montargis ; - Mme Blandin, Centre local d'information et de coordination (Clic) de Montargis ; - M. Legall, directeur des affaires sanitaires et sociales ; - Mme Levachoff, infirmière de l'équipe pluridisciplinaire handicap d'Orléans ; - M. Mauffret, directeur adjoint de la maison départementale des personnes handicapées (MDPH) ; - Les membres de la direction du conseil général du Loiret. Thèmes abordés : - L'évaluation de la dépendance : définition, outils d'évaluation, quelle compensation ? - L'offre de service à domicile et en établissement et la coordination des acteurs sanitaires et médicosociaux. - Le financement de la compensation et le mode de gouvernance du cinquième risque. |
|
17 heures
|
Conclusions de la journée |
|
18 heures 32 |
Départ de la gare de Fleury les Aubrais |