Archéologie subaquatique et sous-marine : un havre abrité de la rigueur ?

Rapport d'information n° 109 (2010-2011) de M. Yann GAILLARD , fait au nom de la commission des finances, déposé le 16 novembre 2010

• LES PRINCIPALES OBSERVATIONS DE VOTRE RAPPORTEUR SPÉCIAL
  
  • I. LES MISSIONS ET LES MOYENS DU DRASSM
    
    • A. PROTÉGER ET PROMOUVOIR LE PATRIMOINE IMMERGÉ
      
      • 1. Le patrimoine immergé
        
        • a) Pourquoi chercher sous l'eau ?
          
        • b) Un gisement appelé à grandir ?
          
      • 2. Les missions du DRASSM
        
        • a) L'arrêté du 16 décembre 1998
          
        • b) Les principales actions menées
          
    • B. LES MOYENS DU DÉPARTEMENT
      
      • 1. Les crédits et les effectifs
        
        • a) Des ressources essentiellement budgétaires
          
        • b) Des effectifs stabilisés pour le ministère, mais insuffisants pour le DRASSM
          
      • 2. Les locaux et les moyens à la mer
        
        • a) L'Estaque : des locaux fonctionnels mais coûteux
          
        • b) Des moyens à la mer aujourd'hui limités
          
  • II. FAIRE FACE AUX MUTATIONS DE L'ARCHÉOLOGIE EN MILIEU IMMERGÉ
    
    • A. ARCHÉOLOGIE SOUS-MARINE ET EXCELLENCE SCIENTIFIQUE
      
      • 1. Un saut épistémologique tardif
        
        • a) Un passé autarcique...
          
        • b) ... non totalement révolu ?
          
      • 2. Des exigences scientifiques accrues
        
        • a) Le rôle bénéfique des CIRA
          
        • b) Rigueur scientifique et retentissement médiatique : l'exemple du buste de César
          
    • B. QUELS ENJEUX EN 2010 ?
      
      • 1. Une archéologie préventive balbutiante
        
        • a) Des prescriptions non suivies d'effets
          
        • b) Une problématique désormais bien identifiée
          
      • 2. Le développement de la formation : le cas des bénévoles
        
        • a) Des relations parfois tendues avec les bénévoles
          
        • b) Communiquer et former : un enjeu d'apaisement
          
  • III. LA CONDUITE DU PROJET ANDRÉ-MALRAUX
    
    • A. L'ANDRÉ-MALRAUX POUR QUOI FAIRE ?
      
      • 1. Les motivations scientifiques et techniques
        
        • a) Remplacer un Archéonaute obsolète et coûteux
          
        • b) Protéger des biens culturels maritimes toujours plus nombreux et menacés
          
      • 2. Les caractéristiques du navire
        
        • a) Un navire très performant
          
        • b) Explorer les épaves profondes
          
    • B. DES INTERROGATIONS PERSISTANTES
      
      • 1. Des solutions alternatives trop rapidement écartées ?
        
        • a) Le recours aux prestataires privés
          
        • b) Le rachat et la reconversion d'équipements existants
          
      • 2. Une décision en marge des démarches de mutualisation des moyens de l'Etat en mer
        
        • a) Une conception très spécifique de la mutualisation
          
        • b) Une décision vraisemblablement unilatérale, une utilisation forcément mutualisée
          
      • 3. Un financement budgétaire dès 2009, mais une autorisation parlementaire fin 2011
        
        • a) Des coûts à consolider
          
        • b) Des démarches de mécénat « tombées à l'eau »
          
        • c) Des modalités de budgétisation contestables
          
• EXAMEN EN COMMISSION
  
• ANNEXE - LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES
  
  • I. AUDITIONS CONDUITES AU SÉNAT
    
    • 1. Ministère de la culture et de la communication
      
    • 2. Autres administrations chargées de l'action de l'Etat en mer
      
    • 3. Scientifiques, experts et personnalités qualifiées
      
    • 4. Plongeurs et archéologues indépendants
      
  • II. DÉPLACEMENT À ARLES ET MARSEILLE (30 SEPTEMBRE ET 1ER OCTOBRE 2010)
    
    • 1. Programme des visites et entretiens du 30 septembre 2010
      
    • 2. Programme des visites et entretiens du 1er octobre 2010
      
  • III. RÉPONSES OU CONTRIBUTIONS ÉCRITES