2. Des sources d'approvisionnement qui se rapprochent des lieux de consommation
Le marché de la drogue est un marché international où les zones de production, souvent éloignées des marchés de consommation, tendent toutefois à s'en rapprocher. La transformation de la matière brute en produits plus ou moins élaborés s'effectue dans des laboratoires clandestins, situés au départ ou, de plus en plus, vers la fin de la filière, sur notre propre territoire national. Le transport de la drogue, sous ses diverses formes, est l'opération qui présente le plus de risques pour les trafiquants, expliquant leur souci de multiplier les itinéraires.
a) Le maintien des filières « traditionnelles »
? Le cannabis
Le cannabis se rencontre sous forme de résine (ou « haschich » ou « shit ») forme la plus souvent consommée en France -, d'herbe (ou « marijuana ») et, accessoirement, d'huile.
La résine de cannabis saisie en France provient essentiellement du Maroc - dont elle constitue la deuxième source de revenu -, le plus souvent via l'Espagne, d'où elle est acheminée par des réseaux criminels plus ou moins organisés. Aujourd'hui, ce marché semble moins dynamique du fait de la concurrence grandissante provoquée par l'accroissement de l'autoculture, les politiques d'éradication menées dans les pays traditionnellement producteurs ou encore la tendance des réseaux importateurs à lui préférer d'autres produits plus rentables.
En effet, s'il reste l'une des principales régions de production de cannabis à destination de l'Europe (14 ( * )) , et le principal fournisseur de la France, le Maroc a tenté de juguler ce phénomène. Selon l'Office des Nations Unies contre la drogue et le crime, un effort significatif a été accompli dans ce pays, la surface de culture du cannabis ayant été réduite de 130 000 hectares à 64 000 hectares, et les quantités saisies ayant considérablement augmenté. Cependant, il semble que cette réduction quantitative soit compensée par une augmentation du nombre de récoltes et du taux de THC. Selon M. Gilbert Pépin, biologiste, le taux moyen de tétrahydrocannabinol (THC) y est passé, en trois ans, de 13,4 % à 14,7 % (15 ( * )) .
L' Espagne reste la « plaque tournante » du trafic du Sud de l'Europe et le principal point d'alimentation de notre pays, avec d'importants volumes stockés dans des villes comme Madrid, Malaga, Barcelone et Alicante. La résine de cannabis part souvent du Maroc, transite par l'Espagne et parvient dans notre pays, où une partie y est revendue tandis que l'autre s'exporte à travers toute l'Europe. Entre 200 et 300 tonnes de résine seraient ainsi acheminées chaque année pour satisfaire la consommation française.
Quant à l' herbe de cannabis saisie en France, elle provient essentiellement des Pays-Bas et de Belgique, comme c'est le cas dans les autres pays consommateurs européens, mais aussi des États producteurs de l'aire caribéenne, pour ce qui est de la consommation dans les départements d'outre-mer. La production locale, sur notre propre territoire national, tend toutefois à prendre une place grandissante comme source d'approvisionnement (16 ( * )) .
? L'héroïne
Dans son rapport 2010, l'Observatoire européen des drogues et des toxicomanies (OEDT) constate une tendance à la hausse de la disponibilité de l'héroïne sur le marché français, qu'elle attribue au nouveau dynamisme de l'offre enregistré depuis dix ans en Afghanistan , pays d'où provient 90 % de l'héroïne consommée en France. L'augmentation de la production d'opium et d'héroïne dans ce pays a ainsi favorisé le développement d'organisations criminelles, turques et albanaises en particulier, qui importent l'héroïne, via la route des Balkans, sur le territoire français et la vendent en demi-gros ou en gros à des réseaux de détaillants, impliqués en général dans le trafic de résine de cannabis importée d'Espagne ou du Maroc, implantés dans les cités périphériques des grandes agglomérations urbaines françaises.
En outre, rapporte l'organisation, à côté de ces réseaux qui relèvent du crime organisé, existent des réseaux qualifiés de « secondaires » par la police, à savoir des microstructures composées pour la plupart d'usagers-revendeurs qui s'approvisionnent en héroïne dans les pays proches de la France comme la Belgique et les Pays-Bas , lieux traditionnels de stockage de l'héroïne arrivant via la route des Balkans. Tous ces facteurs contribuent au caractère de plus en plus diffus de la présence du produit sur le territoire français, conclut l'Observatoire européen des drogues et des toxicomanies (OEDT), et facilite son « retour en grâce » parmi certaines couches de consommateurs.
Pour l'héroïne comme pour les autres types de stupéfiants, la France tend de plus en plus à devenir un pays de transit . Ainsi que l'a indiqué M. Bernard Petit, « cette dernière provient d'Afghanistan, remonte par la route des Balkans, «tape» en Allemagne, puis «rebondit» aux Pays-Bas où se trouvent les structures commerciales permettant une diffusion dans le reste de l'Europe : le marché britannique en tête, puis la France, l'Espagne, l'Italie, etc . » 80 % environ de l'héroïne consommée dans nos cités et dans le Sud du pays viennent des Pays-Bas et du Nord de la Belgique (17 ( * )) .
M. François Thierry, commissaire divisionnaire, chef de l'Office central pour la répression du trafic illicite des stupéfiants (OCRTIS), a fait part à la mission de son inquiétude quant à une résurgence significative de ce produit : « on assiste lentement mais sûrement à une reprise de son usage [...] . Ce produit a une apparence plus «attirante» qu'autrefois, s'injecte moins, se sniffe et se fume plus qu'avant mais a toujours les mêmes effets dévastateurs sur la santé et sur les capacités d'insertion de nos concitoyens dans la vie sociale. L'héroïne revient progressivement par l'Est de l'Europe. Les chiffres des saisies, plus d'une tonne cette année, sont en augmentation régulière. Je pense qu'il faudra être extrêmement vigilant et surveiller la diffusion de l'héroïne par le biais du milieu festif ou des « raves parties » » (18 ( * )) .
? La cocaïne
Produite uniquement par les pays andins - Colombie, Pérou, Bolivie et peut-être une zone en Équateur -, la cocaïne est transportée par voie maritime ou aérienne. Elle transite ensuite soit par le couloir de l'Amérique centrale et du Mexique pour entrer aux États-Unis, soit par l'Afrique occidentale pour entrer en Europe par la péninsule ibérique ou les Pays-Bas.
Toujours selon les tendances mises à jour par l'Observatoire européen des drogues et des toxicomanies (OEDT), l'offre de cocaïne est en progression régulière et bénéficie depuis dix ans d'une restructuration qui favorise la diffusion du produit sur l'ensemble du territoire. Les réseaux importateurs de résine de cannabis produite au Maroc tendent en effet à y substituer la vente de cocaïne, bien plus rentable que celle de résine : la première est revendue 30 euros par gramme contre environ 2 euros pour le gramme de résine de cannabis.
Cette tendance est favorisée en outre par la modification des routes du grand trafic international de la cocaïne, qui se calquent de plus en plus sur celles du cannabis précédemment évoquées. 20 % à 30 % de la cocaïne saisie en Europe passerait ainsi par l'Afrique de l'ouest en remontant par les pays du Maghreb, qui sont des lieux traditionnels d'approvisionnement en résine de cannabis. Et la prolifération de réseaux « multi trafics », très anciennement implantés, dans les banlieues périphériques des grandes villes françaises contribue au développement d'une offre importante de cocaïne.
Par ailleurs, et de la même façon que ce que l'on constate pour l'héroïne, se développent rapidement des réseaux fondés sur des usagers-revendeurs alimentant une petite clientèle d'usagers s'approvisionnant dans les pays voisins de la France, tels que l'Espagne, la Belgique et les Pays-Bas. Ces micro-réseaux, au nombre de plusieurs centaines, favorisent une diffusion de l'offre de cocaïne dans les territoires tant urbains que ruraux.
? Les drogues de synthèse
L'approvisionnement en drogues de synthèse se fait en provenance de pays du Nord de l'Europe (Pays-Bas, Belgique, Allemagne), et plus rarement auprès de filières relevant du crime organisé originaires d' Europe de l'Est .
La majeure partie des produits, acheminés de ces pays essentiellement par la voie routière, et saisie sur le territoire français, est destinée au marché britannique. Viennent ensuite les marchés français, espagnol, italien et portugais. On note qu'une large part du trafic de ces produits a pour origine des actes d'achat effectués sur internet.
* (14) Le premier producteur mondial en demeure l'Amérique du Nord, mais l'essentiel de cette production est réservé au marché local.
* (15) Audition du 11 mai 2011.
* (16) Voir infra .
* (17) Audition du 30 mars 2011.
* (18) Audition du 26 janvier 2011.