III. TRIENNAT 2023-2026 : UNE ACTIVITÉ DENSE ET DIVERSIFIÉE, CENTRÉE SUR L'ACTUALITÉ DES OUTRE-MER
A. DOUZE RAPPORTS D'INFORMATION : DES ÉTUDES AMBITIEUSES ET APPROFONDIES EN LIEN DIRECT AVEC LES ENJEUX DES TERRITOIRES
Au cours du triennat, la délégation aura publié 12 rapports d'information (9 dans le cadre de ses missions d'information et 3 en lien avec son activité événementielle), couvrant un large champ d'étude :
· Rencontre avec les maires des outre-mer (Rapport d'information n° 149, 2023-2024)
· La coopération et l'intégration régionales des outre-mer - volet 1 : bassin océan Indien (Rapport d'information n° 763, 2023-2024, du 17 septembre 2024, par Christian Cambon, Stéphane Demilly et Georges Patient)
· Foncier outre-mer : relever ensemble les défis (Rapport d'information n° 206, 2024-2025)
· L'action de l'État outre-mer : pour un choc régalien (Rapport d'information n° 264, 2024-2025, du 23 janvier 2025, par Philippe Bas et Victorin Lurel)
· La lutte contre la vie chère outre-mer : pansements ou vrais remèdes ? (Rapport d'information n° 514, 2024-2025, du 3 avril 2025, par Viviane Artigalas, Jocelyne Guidez, Micheline Jacques, Évelyne Perrot, Teva Rohfritsch et Dominique Théophile)
· Codification(s) et droit(s) des outre-mer (Rapport d'information n° 759, 2024-2025)
· Politique du handicap outre-mer : faux départ et course de fond (Rapport d'information n° 821, 2024-2025, du 3 juillet 2025, par Audrey Bélim, Akli Mellouli et Annick Petrus)
· La coopération et l'intégration régionales des outre-mer - volet 2 : bassin océan Atlantique (Rapport d'information n° 113, 2025-2026, par Christian Cambon, Évelyne Corbière Naminzo et Jacqueline Eustache-Brinio)
· La croissance des économies ultramarines (Rapport d'information n° 222, 2025-2026)
· Les enjeux pour les outre-mer du prochain cadre financier pluriannuel de l'Union européenne (2028-2034) (Rapport d'information n° 426, 2025-2026, du 20 février 2026, par Olivier Bitz, Georges Naturel et Saïd Omar Oili)
· La coopération et l'intégration régionales des outre-mer - volet 3 : bassin océan Pacifique (Rapport d'information n° 671, 2025-2026, du 28 mai 2026 par Christian Cambon, Guillaume Chevrollier, Solanges Nadille et Rachid Temal)
· Les filières économiques d'avenir outre-mer (examen en délégation le 2 juillet 2026 - rapporteures : Annick Girardin, Vivette Lopez et Marie-Laure Phinéra-Horth)
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Coopération et intégration
régionales des outre-mer : La délégation a choisi de conduire une étude sur la coopération et l'intégration régionale des outre-mer sur les trois sessions du triennat 2023-2026, en privilégiant une approche par bassin déclinée en trois volets - bassin Indien, bassin Atlantique et bassin Pacifique -, avec la désignation d'un rapporteur coordonnateur pour l'ensemble de l'étude - Christian Cambon, ancien président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées -, ainsi que des binômes/trinômes de rapporteurs pour chaque bassin. Cette thématique fut le fil rouge de ce triennat. Cette étude a donné lieu à l'adoption de trois rapports d'information. |