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Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France

 

N°771

N° 345

ASSEMBLÉE NATIONALE

SÉNAT

CONSTITUTION DU- 4 OCTOBRE 1958

SESSION ORDINAIRE DE 1997-1998

ONZIEME LEGISLATURE

 

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale
le 6 mars 1998

Rattaché pour ordre au procès-verbal de la séance du 5 mars 1998

Enregistré à la Présidence du Sénat le 6 mars 1984

OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION

DES POLITIQUES PUBLIQUES

RAPPORT

sur

LES ACTIONS MENÉES EN FAVEUR DE LA POLITIQUE MARITIME
ET LITTORALE DE LA FRANCE,

par

M. Philippe MARINI,

Sénateur

ANNEXE 6

Le littoral

Déposé sur le Bureau de l'Assemblée nationale

Déposé sur le Bureau du Sénat

par M. Augustin BONREPAUX.

par M. Christian PONCELET.

Vice-président de l'Office

Président de l'Office.

Mer et littoral

AVANT-PROPOS

Cette évaluation a été effectuée par le Commissariat général du Plan, sous l'autorité d'Henri GUAINO, Commissaire au Plan, sur la saisine de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques publiques, avec l'accord du Ministre de l'Économie et des Finances Le groupe de travail a été présidé par Danielle DUCLOS-SCHIRMANN, Agrégée de l'Université, chargée de mission auprès du Commissaire au Plan.

Cette évaluation, réalisée dans des délais extrêmement brefs, compte-tenu de l'étendue du champ couvert, est faite pour être discutée et pour alimenter le débat public. Il ne s'agit pas d'une conclusion définitive mais bien au contraire du point de départ d'une nouvelle réflexion stratégique autour de la question maritime.

Ont contribué au rapport littoral :

Rapporteurs :

M. Laforge (Frédéric), chargé de mission au Commissariat général du Plan et

Mme Duclos-Schirmann (Danielle), chargée de mission « Aménagement du Territoire » auprès du Commissaire au Plan avec

Mlle Goumot (Alexandra), chargée de mission au Commissariat général du Plan

Les résultats de ces travaux, tels qu'ils sont présentés dans ce rapport n'engagent que les services du Commissariat du Plan.

Experts associés

M. Arnaud (Gilles), Chargé de Mission au Service Energie, Environnement, Agriculture, Tertiaire

M. Busson (Olivier), Chargé de Mission au Secrétariat Général de la Mer

M. Cazes (Georges), Professeur à l'Université de Paris 1 - Panthéon Sorbonne

M. Feyte (Gérard), Conseil Général des Ponts et Chaussées

M. Héral (Maurice), Directeur du CREMA-LOUMO, Laboratoire mixte CNRS IFREMER

M. Houdart (Michel), Chargé de Mission à l'Institut Français de Recherche pour l'Exploitation de la Mer (IFREMER)

M. Leclerc (Georges-François), Chargé de Mission, Administrateur Civil au Ministère de l'Économie et des Finances

M. Lefeuvre (Jean-Claude), Directeur du Laboratoire d'Évolution des Systèmes Naturels et Modifes - Museum national d'Histoire Naturelle et Université de Rennes, URA CNRS 696

M. Legrain (Dominique), Directeur-Adjoint du Conservatoire du Littoral

M. Mesnard (André-Hubert), Professeur a la Faculté de Droit de Nantes

M. Miossec (Alain), Professeur de l'Université (Nantes), Président de 1a commission de la Mer du Comité National de Géographie

M. Rezenthel (Robert), Secrétaire Général du Port Autonome de Dunkerque

M. Rieucau (Jean), Maitre de Conférence à l'Université Paul Valéry (Montpellier III)

Mme Roseau (Nathalie), remplacée en cours de mission par

Mme de Roo (Priscilla), Chargée de Mission a la DATAR

M. Thorette (Jacques), Institut Français de l'Environnement

Personnalités auditionnées et/ou ayant apporté une contribution écrite

M. Baffert (Philippe), Chef de l'Aménagement Foncier et de l'Urbanisme, Direction de l'Aménagement Foncier et de l'Urbanisme

M. Béranger (Christian), Président du groupe sables et graviers marins.

Mme Bersani (Catherine), Directeur de l'Aménagement Foncier et de l'Urbanisme

M. Boyer (Bernard), Directeur-Adjoint des Pêches Maritimes et des Cultures Marines

M. Berthet (Jean-Marie), Chef du Bureau des Stratégies Nationales, Ministère de l'Équipement, DAFU

M. Beseme (Jean-Louis), Directeur de l'Agence de Bassin Loire-Bretagne

M. Binet (Éric), Directeur Régional de l'Environnement

M. Bosc (Roger), Sous-Directeur des Cultures Marines, Direction des Pêche Maritimes et des Cultures Marines, Ministère de l'Agriculture

M. Bourdier (Jean-Pierre), Directeur de l'Environnement EDF

Mme. Bouyer (Christine), Responsable de l'équipe Tourisme Littoral. Agence Française de l'Ingénierie Touristique (AFIT) Brun (Patrick), Direction Régionale de l'Environnement des Pays de la Loire

M. Chavarot (André), Directeur des Ports et de la Navigation Maritime, Ministère de l'Équipement

M. Chenu (Jean-Pierre), Directeur de l'Office Municipal du Tourisme du Cap d'Agde

Mme Chiama (Sophie), Direction Départementale de la Somme

M. Chiappero (Michel) et M. Divol (Philippe), Direction Régionale de l'Équipement de Corse M. Combette (Robert), Chargé de mission au Conseil Général de l'Hérault

M. Cousin (Yves), Directeur de l'Équipement EDF

M. David (Jean-Pierre), Président Directeur Général de l'IFREMER

M. David (Jean-Pierre), Directeur Régional de l'Équipement de la région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

M. Depresle (Bruno), Sous-Direction des Politiques Touristiques, Direction du Tourisme

M.Dujoncquoy (Éric), Administrateur des Affaires Maritimes, Préfecture de la Région Languedoc Roussillon

M. Du Couédic (Philippe), Directeur interdépartemental des Affaires Maritimes Languedoc Roussillon

M. Ecobichon (Claude), Chargé de Mission au Conseil National de l'Information Géographique

M. Florent (Éric), RCI Département/Développement

M. de Fonbelle (Antoine), Directeur Général de Pierre et Vacances Développement

M. Girard (Jean-Loup), Directeur du Service Maritime et de la Navigation de la Région Languedoc Roussillon

Mme Guélot (Chantal), Adjointe au Chef du Bureau, Ministère de l'Équipement, Sous-direction du littoral et des affaires juridiques

M. Hardy (Luc), Chargé de mission Conseil Régional de Languedoc Roussillon

M. Hocréïtère (Patrick), Conseiller technique auprès du Directeur, Chargé des Affaires Juridiques, Ministère de l'Équipement (DAFU)

M Julien (Guy), Directeur du Comité Régional du Tourisme de Languedoc Roussillon

M. Lafont (Jean), Chargé de la sous-direction de l'évaluation environnementale et de l'aménagement durable, Sous-Direction de l'Aménagement et des Paysages, Direction de la Nature et des Paysages

M. Laugraud (Bernard), Président de la Section Conchylicole de Marennes Oléron

M. Lerévérend (Thierry), Office Français de la Fondation pour l'Éducation à l'Environnement en Europe

M. Magré (Jean-Pierre), Chargé de mission, responsable développement des Centres Leclerc

M. Maria (Michel), et M Le Guillec (Régis), Ministère de l'Équipement, Service Technique Central des Ports Maritimes et des Voies Navigables

M. Martin, Direction Départementale de l'Équipement de la Manche, Service de l'Aménagement du Territoire

M. Michel (Jean-Bernard), Directeur du Syndicat Mixte d'Aménagement touristique du Languedoc Roussillon

M. Morin (Georges-André), Sous-Directeur de l'Aménagement foncier et de l'Hydraulique Agricole au Ministère de l'Agriculture

M. Morvan (Serge), Chef de bureau des concours financiers de l'État, DGCL, Ministère de l'Intérieur

Mlle. Orsonneau (Sylvie), Chargée de mission à l'Agence de l'Eau Méditerranée

M. Paravy (Jean-Claude), Ministère de 1 Équipement, Sous-Direction du Littoral et des affaires juridiques

M. Ramade (François), Société Nationale de la Protection de la Nature, Laboratoire de zoologie Orsay M. Roussel (Pierre), Directeur de l'Eau, Ministère de l'Environnement

M. Schwach (Paul), Directeur de l'Aménagement Foncier et de l'Urbanisme, Ministère de l'Équipement

M. Subrémon (Patrick), Directeur-Adjoint au Directeur Général des collectivités locales. Ministère de l'Intérieur

M. Toussain (Rémi), Directeur des Pêches Maritimes et des Cultures Marines, Ministère de l'Agriculture et de la Pèche

Mme Tovar (Nathalie), Assistante, Observatoire Régional du Tourisme de Bretagne

M. Viguier (Jacques), Responsable des études France du département Aménagement et Environnement, SOGREAH

Le groupe remercie tous ceux qui ont pris en charge le rapport « littoral » avec beaucoup d'efficacité, en particulier Mme Jocelyne Garric, Mme Muriel Lavolé et le service de l'imprimerie du Commissariat général du Plan.