Les premiers enseignements de l'opération "force alliée" en Yougoslavie

Rapport d'information n° 464 (1998-1999) de M. Xavier de VILLEPIN , fait au nom de la commission des affaires étrangères, déposé le 30 juin 1999

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• QUELS PREMIERS ENSEIGNEMENTS DES OPÉRATIONS AU KOSOVO ?
  
• INTRODUCTION
  
  • I. L'ACTION DE LA COMMUNAUTÉ INTERNATIONALE : NOUVELLES MÉTHODES, NOUVEAUX ENJEUX ?
    
    • A. UN CADRE DIPLOMATIQUE EN ÉVOLUTION
      
      • 1. L'émergence d'instances nouvelles de négociations et de décisions
        
      • 2. L'engagement progressif de l'OTAN dans la crise : la pression militaire
        
      • 3. Les limites du rôle de l'ONU
        
    • B. L'OTAN : UNE RÉALITÉ OPÉRATIONNELLE, ENTRE LA LÉGITIMITÉ DE L'ONU ET LA NÉCESSITÉ D'UNE EUROPE DE LA DÉFENSE
      
      • 1. Quelles missions pour l'Alliance du XXIe siècle ?
        
      • 2. L'OTAN et l'ONU
        
      • 3. Quels types de forces et quels équipements pour les nouvelles missions ?
        
      • 4. L'appel de l'OTAN au développement d'une identité européenne de sécurité et de défense (IESD)
        
    • C. LA REFONDATION D'UNE POLITIQUE EUROPÉENNE DE SÉCURITÉ ET DE DÉFENSE
      
      • 1. Les efforts infructueux d'implication de l'UEO pour une visibilité européenne en matière de défense.
        
      • 2. Les ambitions formulées par les traités de Maastricht et d'Amsterdam : des dispositions minimales suspendues à l'expression d'une véritable volonté politique
        
    • D. LES QUESTIONS PERSISTANTES EN VUE D'UNE DÉFENSE EUROPÉENNE
      
      • 1. Comment aboutir à une convergence des politiques de défense ?
        
      • 2. Comment donner toutes ses chances au processus décisionnel européen en matière de défense ?
        
      • 3. Quel avenir pour la relation France-OTAN ?
        
  • II. LES PREMIERS ENSEIGNEMENTS MILITAIRES DE L'OPÉRATION « FORCE ALLIÉE »
    
    • A. LES LEÇONS IMMÉDIATES D'UN CONFLIT FONDÉ SUR L'EMPLOI DE L'ARME AÉRIENNE
      
      • 1. Les missions aériennes effectuées
        
      • 2. Les facteurs limitatifs aux capacités des forces
        
        • a) La défense sol-air adverse.
          
        • b) La nécessité de capacités d'action contre les défenses sol-air
          
        • c) Les limites du guidage laser
          
        • d) La gestion de l'espace aérien
          
      • 3. Les adaptations nécessaires
        
        • a) La nécessité de disposer au niveau européen de structures de commandement interarmées
          
        • b) Des stocks de munitions insuffisants
          
        • c) La nécessité de disposer d'une gamme complète d'armements aériens
          
        • d) Un nombre insuffisant de ravitailleurs en vol
          
    • B. LES AUTRES ENSEIGNEMENTS DE LA CRISE
      
      • 1. La validation du choix de la professionnalisation
        
        • a) Un déploiement et des relèves organisées sans difficultés majeures
          
        • b) Une professionnalisation inachevée mais parfaitement justifiée
          
      • 2. La nécessaire acquisition par les Européens de capacités de renseignement autonomes
        
        • a) Une panoplie française diversifiée mais encore modeste
          
        • b) Une indispensable relance de la coopération européenne
          
      • 3. Le second porte-avions : une problématique relancée
        
        • a) Le bilan de l'emploi du groupe aéronaval
          
        • b) La nécessité d'un second bâtiment pour assurer la disponibilité permanente du groupe aéronaval
          
      • 4. La gestion de l'après-conflit : une priorité confirmée
        
        • a) Les affaires civilo-militaires : la nécessité d'une participation française active
          
        • b) Les enjeux de la participation de la gendarmerie au maintien de la loi et de l'ordre civil.
          
      • 5. La question récurrente du financement des surcoûts des opérations
        
        • a) Le coût des opérations militaires liées à la crise du Kosovo
          
        • b) Une solution à prévoir en construction budgétaire
          
• LES CONCLUSIONS DE VOTRE RAPPORTEUR
  
• TRAVAUX DE LA COMMISSION
  
  • I. AUDITIONS
    
    • 1. M. Jean-Marie Guehenno, président du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
      (le 9 juin 1999)
      
    • 2. M. François Heisbourg, président du Centre de politique de sécurité à Genève (le 9 juin 1999)
      
    • 3. M. Jean-Claude Mallet, secrétaire général de la défense nationale (S.G.D.N.) (le 16 juin 1999).
      
    • 4. M. Pascal Boniface, président de l'Institut des relations internationales et stratégiques et directeur de la publication « Relations internationales et stratégiques » (le 16 juin 1999)
      
    • 5. M. Thierry de Montbrial, membre de l'Institut, directeur de l'Institut français des relations internationales (IFRI) (le 23 juin 1999).
      
  • II. EXAMEN EN COMMISSION
    
• ANNEXES
  
• Annexe n° 1 -
  
  Compte rendu du déplacement effectué par une délégation
  de la commission en Macédoine et en Albanie
  les 14 et 15 mai 1999
  
• Annexe n° 2 -
  
  Les résolutions
  du Conseil de sécurité
  des Nations unies relatives au Kosovo
  
• Annexe n° 3 -
  
  La relance de l'Europe de la défense