Compensation des atteintes à la biodiversité : construire le consensus - Rapport (Proposition de résolution sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de réalisation et leur suivi dans la durée)
Rapport n° 517 (2016-2017) du 25 avril 2017, Tome I - par M. Ronan DANTEC
Compensation des atteintes à la biodiversité : construire le consensus - Auditions (Proposition de résolution sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de réalisation et leur suivi dans la durée)
Rapport n° 517 (2016-2017) du 25 avril 2017, Tome II - par M. Ronan DANTEC
Circuler en sécurité en Europe : renforcer Schengen (Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen)
Rapport n° 484 (2016-2017) du 29 mars 2017 - par M. François-Noël BUFFET • L'Essentiel (synthèse)
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