Rapports d'information
de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Les maladies à transmission vectorielle
de la délégation aux droits des femmes
2006-2016 : un combat inachevé contre les violences conjugales
de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
De la biomasse à la bioéconomie : une stratégie pour la France
Rapports législatifs
de la commission des affaires économiques
Proposition de résolution établissant un mécanisme d'échange d'informations en ce qui concerne les accords intergouvernementaux et les instruments non contraignants conclus entre des États membres et des pays tiers dans le domaine de l'énergie
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