Rapports déposés par M. Josselin de ROHAN : session 1983-1984

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Josselin de ROHAN. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission des affaires économiques

    Projet de loi relatif aux mesures pouvant être prises en cas d'atteinte aux intérêts maritimes et commerciaux de la France

    Rapport numéro 36

  2. de la commission des affaires économiques

    Projet de loi relatif aux mesures pouvant être prises en cas d'atteinte aux intérêts maritimes et commerciaux de la France

    Rapport numéro 100

  3. de la commission des affaires économiques

    Projet de loi modifiant la loi n° 75-628 du 11 juillet 1975 relative au Credit maritime mutuel

    Rapport numéro 284

  4. de la commission des affaires économiques

    Projet de loi relatif a l'institut francais de recherche pour l'exploitation de la mer

    Rapport numéro 341


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