Rapports déposés par M. Josselin de ROHAN : session 1997-1998

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Josselin de ROHAN. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission des affaires économiques

    Projet de loi d'orientation sur la pêche maritime et les cultures marines

    Rapport numéro 19

  2. de la commission des affaires économiques

    Pêche ( Projet de loi de finances pour 1998)

    Avis numéro 87 Tome II

  3. de la commission mixte paritaire

    Projet de loi d'orientation sur la pêche maritime et les cultures marines

    Rapport numéro 69


Page mise à jour le