Rapports déposés par M. Gérard DÉRIOT : session 2008-2009

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Gérard DÉRIOT. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission des affaires sociales

    Accidents du travail et maladies professionnelles ( Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2009)

    Rapport numéro 83 Tome VI

  2. de la commission des affaires sociales

    Proposition de loi portant création d'une première année commune aux études de santé et facilitant la réorientation des étudiants

    Avis numéro 199


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