Rapports d'information
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Mexique de l'an 2000: entre transformation politique et modernisation économique
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
La Cour pénale internationale
Rapports législatifs
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Affaires étrangères ( Projet de loi de finances pour 1999)
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de partenariat et de coopération entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République d'Arménie, d'autre part
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de partenariat et de coopération entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République d'Ouzbékistan, d'autre part
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de partenariat et de coopération entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la Géorgie, d'autre part
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de partenariat et de coopération entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République d'Azerbaïdjan, d'autre part
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi autorisant l'adhésion de la République française à la convention sur les privilèges et immunités des institutions spécialisées approuvée par l'assemblée générale des nations unies le 21 novembre 1947
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi autorisant l'approbation d'un accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d'Azerbaïdjan sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements (ensemble un protocole)
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi relatif à l'établissement d'un bureau de la Ligue arabe
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