Rapports déposés par M. Francis GRIGNON : session 1996-1997

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Francis GRIGNON. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des affaires économiques

    La mission effectuée aux Etats-Unis sur les enseignements à tirer pour l'aide aux petites et moyennes entreprises françaises du rôle joué par la Small Business Administration aux Etats-Unis

    Rapport d'information numéro 374

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires économiques

    Industrie ( Projet de loi de finances pour 1997)

    Avis numéro 88 Tome V


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