Rapports déposés par M. Francis GRIGNON : session 2001-2002

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Francis GRIGNON. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des affaires économiques

    Qu'en est-il de la voie d'eau pour le fret demain en France et en Europe ?

    Rapport d'information numéro 366

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires économiques

    Industrie ( Projet de loi de finances pour 2002)

    Avis numéro 89 Tome V

  2. de la commission des affaires économiques

    Proposition de résolution sur la réforme de la distribution automobile en Europe

    Rapport numéro 301


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