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TurcRapports déposés par M. Jean-François HUSSON
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean-François HUSSON. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2016-2017
Rapports d'information
- Des paroles aux actes : continuer à agir pour relever les défis du droit européen environnemental
- Rapport d'information numéro 605, fait au nom de la commission des finances
Rapports législatifs
- Écologie, développement et mobilité durables (Projet de loi de finances pour 2017)
- Rapport général Tome III Annexe 10 Volume 1, fait au nom de la commission des finances
- Contributions des rapporteurs spéciaux (Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2016)
- Rapport numéro 645 Tome II, fait au nom de la commission des finances
