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Rapports déposés par M. Jean-François HUSSON

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean-François HUSSON. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2016-2017


Rapports d'information

  • Des paroles aux actes : continuer à agir pour relever les défis du droit européen environnemental

Rapports législatifs

  • Écologie, développement et mobilité durables (Projet de loi de finances pour 2017)
  • Contributions des rapporteurs spéciaux (Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2016)