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Rapports déposés par M. Jean-François HUSSON

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean-François HUSSON. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2020-2021

Rapports d'information
Rapports législatifs


Rapports d'information

Rapports législatifs

  • Projet de loi de finances rectificative pour 2020
  • Projet de loi de finances rectificative pour 2020
  • Le budget de 2021 et son contexte économique et financier (Projet de loi de finances pour 2021)
  • Les conditions générales de l'équilibre financier (article liminaire et première partie de la loi de finances) (Projet de loi de finances pour 2021)
  • Plan de relance - Plan d'urgence face à la crise sanitaire (Projet de loi de finances pour 2021)
  • Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (seconde partie de la loi de finances) (Projet de loi de finances pour 2021)
  • Projet de loi de finances pour 2021
  • Projet de loi de finances pour 2021
  • Projet de loi autorisant l'approbation de la décision (UE, Euratom) 2020/2053 du Conseil du 14 décembre 2020 relative au système des ressources propres de l'Union européenne et abrogeant la décision 2014/335/UE, Euratom
  • Projet de loi de finances rectificative pour 2021
  • Projet de loi de finances rectificative pour 2021
  • Plan d'urgence face à la crise sanitaire (Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2020)
  • Exposé général et examen des articles (Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2020)
  • Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2020
  • Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2020
  • Proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques et proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques